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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Transition à la vie civile

Réunion 105 Jeudi 26 septembre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Adéquation de l'indemnisation pour douleur et souffrance

Réunion 105 Jeudi 26 septembre 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires

Réunion 107 Jeudi 26 septembre 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Projet de loi C-61, Loi concernant l'eau, les sources d'eau, l'eau potable, les eaux usées et les infrastructures connexes sur les terres des Premières Nations

Réunion 120 Jeudi 26 septembre 2024
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Réseau de distribution d’électricité du Canada

Réunion 106 Mercredi 25 septembre 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Facteurs qui ont mené aux récents incendies dans le parc national Jasper

Réunion 122 Mercredi 25 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 69 présenté à la Chambre Mercredi 25 septembre 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 69 adopté par la Chambre Mercredi 25 septembre 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Contribution du Canada à la promotion d’une solution à deux États

Début de l'étude Mercredi 25 septembre 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 55 Mardi 24 septembre 2024
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