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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Élection du président et des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 5 novembre 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires qui feront l'objet d'un vote

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 4 novembre 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires qui feront l'objet d'un vote

Rapport 7 adopté par la Chambre Lundi 4 novembre 2002
AANR Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles

Réunion d'organisation

Début de l'activité Lundi 4 novembre 2002
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Conformément à l' article 106(2) du Règlement, élection du (de la) président(e) et des vice-présidents(es)

Début de l'activité Lundi 4 novembre 2002
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Intégration nord-américaine et le rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la sécurité

Début de l'étude Lundi 4 novembre 2002
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Irak

Début de l'étude Jeudi 31 octobre 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires qui feront l'objet d'un vote

Début de l'étude Jeudi 31 octobre 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité de sélection

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 30 octobre 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des délibérations des comités

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 30 octobre 2002
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