Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 81 Jeudi 6 juin 2013
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Visas de résident temporaire pour les visiteurs

Réunion 81 Jeudi 6 juin 2013
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Conservation des habitats au Canada

Réunion 80 Jeudi 6 juin 2013
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Étude d'analyse comparative sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants par le Canada et ses alliés

Réunion 74 Jeudi 6 juin 2013
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 128 Jeudi 6 juin 2013
FINA Comité permanent des finances

Nomination par décret de Stephen S. Poloz au poste de gouverneur de la Banque du Canada

Réunion 128 Jeudi 6 juin 2013
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Étude des textes réglementaires

Réunion 26 Jeudi 6 juin 2013
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Projet de loi C-461, Loi modifiant la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (communication de renseignements)

Réunion 84 Mercredi 5 juin 2013
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Soins offerts aux membres des Forces canadiennes malades ou blessés

Réunion 84 Mercredi 5 juin 2013
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Réunion 67 Mercredi 5 juin 2013
Haut de la page