Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi C-637, Loi modifiant le Code criminel (transport et entreposage d’armes à feu)

Réunion 74 Mardi 2 juin 2015
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Défense nord-américaine

Réunion 61 Lundi 1 juin 2015
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 50 Lundi 1 juin 2015
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Examen de l'industrie canadienne du long métrage

Réunion 50 Lundi 1 juin 2015
CIIT Comité permanent du commerce international

Effets positifs du Plan d'action sur les marchés mondiaux

Réunion 59 Lundi 1 juin 2015
CIIT Comité permanent du commerce international

Soutenir la concurrence mondiale - débouchés pour les petites et moyennes entreprises

Réunion 59 Lundi 1 juin 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 4, L'accès aux services de santé pour les communautés éloignées des Premières Nations du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Réunion 62 Lundi 1 juin 2015
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 38 Lundi 1 juin 2015
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL, crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE, crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL et crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT

Rapport 11 présenté à la Chambre Vendredi 29 mai 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, La planification fiscale abusive, du rapport du printemps 2014 du vérificateur général du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 13 Vendredi 29 mai 2015
Haut de la page