Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 7 - Chapitre 8 du rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2001(Gestion des expéditions commerciales au Canada)

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Vendredi 9 mai 2003
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 8 - Chapitre 8 du Rapport d’avril 2002 de la vérificatrice générale du Canada (Autres observations de vérification — Santé Canada et Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Vendredi 9 mai 2003
SNUD Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments

Rapport 2 - Rapport finale - Une politique pour le nouveau millénaire : Redéfinir ensemble la stratégie canadienne antidrogue

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Vendredi 9 mai 2003
FINA Comité permanent des finances

Rapport 4 - Projet de loi C-28, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 18 février 2003

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 8 mai 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 29 - Rapports des commissions de délimitation des circonscriptions électorales - Manitoba

Rapport 29 présenté à la Chambre Jeudi 8 mai 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 30 - Rapports des commissions de délimitation des circonscriptions électorales - Nouveau-Brunswick

Rapport 30 présenté à la Chambre Jeudi 8 mai 2003
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 7 - L'immigration, outil de développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 8 mai 2003
C-17 Comité législatif chargé du projet de loi C-17, Loi sur la sécurité publique

Rapport 1 - Projet de loi C-17, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 7 mai 2003
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 3 - Programme de candidats

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 7 mai 2003
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 3 - Chaptitre 13 - (Parc Downsview Park inc.)

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Vendredi 2 mai 2003

Haut de la page