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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Répercussions de la COVID-19 sur les personnes déplacées du Vénézuéla et du Myanmar

Réunion 5 Jeudi 26 novembre 2020
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 26 novembre 2020
LANG Comité permanent des langues officielles

Impact de la pandémie de COVID-19 sur la capacité du gouvernement à fournir de l’information dans les deux langues officielles

Réunion 8 Jeudi 26 novembre 2020
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Processus de certification des aéronefs

Réunion 7 Jeudi 26 novembre 2020
FINA Comité permanent des finances

Rapport de la Banque du Canada sur la politique monétaire

Réunion 7 Jeudi 26 novembre 2020
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Vulnérabilités créées et exacerbées par la pandémie de COVID-19

Réunion 8 Jeudi 26 novembre 2020
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 7 Jeudi 26 novembre 2020
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1b sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 7 Jeudi 26 novembre 2020
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne des grains, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne du lait, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Réunion 8 Jeudi 26 novembre 2020
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travail non rémunéré des femmes

Début de l'étude Jeudi 26 novembre 2020
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