Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Protocole parlementaire relatif à l'incident survenu dans la tribune du président le vendredi 22 septembre 2023

Réunion 111 Mardi 9 avril 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Mesures de préparation en matière de biosécurité animale

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mardi 9 avril 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Droits et libertés des femmes dans le monde et pour les femmes en Afghanistan, en Iran et en Arabie saoudite

Réponse du gouvernement au Rapport 22 Mardi 9 avril 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Programme Emplois d'été Canada

Rapport 16 présenté à la Chambre Mardi 9 avril 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Répercussions à long terme de l'écart salarial entre les sexes et des groupes en quête d'équité dans le corps professoral des universités canadiennes

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 9 avril 2024
CACN Comité spécial sur la relation entre le Canada et la République populaire de Chine

Relations entre le Canada et la République populaire de Chine

Réunion 36 Lundi 8 avril 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 100 Lundi 8 avril 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Capacités diplomatiques du Canada

Réunion 100 Lundi 8 avril 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 101 Lundi 8 avril 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi C-26, Loi concernant la cybersécurité, modifiant la Loi sur les télécommunications et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois

Réunion 101 Lundi 8 avril 2024
Haut de la page