Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Droits des victimes d’actes criminels, reclassement et transfèrement des délinquants fédéraux

Réunion 87 Lundi 4 décembre 2023
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Passation de marchés par les Forces armées canadiennes pour des services de consultation et d’autres services professionnels

Début de l'étude Lundi 4 décembre 2023
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Passage du Régime de soins de santé de la fonction publique de la Sun Life à la Canada Vie

Début de l'étude Lundi 4 décembre 2023
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier l'utilisation de logiciels espions par des institutions fédérales

Début de l'activité Vendredi 1 décembre 2023
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1b sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire et crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique ministère de la Défense nationale

Début de l'étude Vendredi 1 décembre 2023
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Utilisation de travailleurs étrangers à l'usine de fabrication de batteries de véhicules électriques à Windsor, en Ontario

Début de l'étude Vendredi 1 décembre 2023
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédit 1b sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1b sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor et crédits 1b et 5b sous la rubrique Services partagés Canada

Rapport 12 présenté à la Chambre Vendredi 1 décembre 2023
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 : crédits 1b et 5b sous la rubrique ministère des Femmes et de l'Égalité des genres

Début de l'étude Vendredi 1 décembre 2023
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande pour les contrats entre le gouvernement fédéral et des entreprises de fabrication de batteries pour véhicules électriques

Réunion 92 Vendredi 1 décembre 2023
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 100 Jeudi 30 novembre 2023
Haut de la page