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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections, crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Commission des débats des chefs et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 25 novembre 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Chambre des communes et crédit 1b sous la rubrique Commission des débats des chefs

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 25 novembre 2020
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien

Début de l'étude Mercredi 25 novembre 2020
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Séance d'information sur le rapport final concernant la mise en œuvre du règlement Merlo-Davidson

Début de l'activité Mercredi 25 novembre 2020
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l’Emploi et du Développement social, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 6 Mardi 24 novembre 2020
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1b sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement

Réunion 6 Mardi 24 novembre 2020
CACN Comité spécial sur les relations sino-canadiennes

Travaux du Comité

Réunion 8 Mardi 24 novembre 2020
CACN Comité spécial sur les relations sino-canadiennes

Relations sino-canadiennes

Réunion 8 Mardi 24 novembre 2020
FINA Comité permanent des finances

Dépenses engagées par le gouvernement, Mouvement UNIS et la Bourse canadienne pour le bénévolat étudiant

Réunion 6 Mardi 24 novembre 2020
LANG Comité permanent des langues officielles

Travaux du Comité

Réunion 7 Mardi 24 novembre 2020
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