Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Questions liées à la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada (LPPCAC)

Réunion 53 Mardi 8 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 53 Mardi 8 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales

Réunion 53 Mardi 8 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Nomination du nouveau Commissaire à l'intégrité du secteur public

Réunion 53 Mardi 8 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Réunion 47 Mardi 8 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant la divulgation prématurée, le 18 novembre 2010, d’un projet de rapport confidentiel sur les consultations prébudgétaires du Comité permanent des finances par un employé de la députée de Saskatoon—Rosetown—Biggar.

Réunion 47 Mardi 8 mars 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 54 Mardi 8 mars 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Revue des programmes

Réunion 54 Mardi 8 mars 2011
SFOP Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 7 Mardi 8 mars 2011
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 8 mars 2011
Haut de la page