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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport sur le rendement 2008-2009 de Condition féminine Canada

Début de l'étude Mardi 1 décembre 2009
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b et 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Début de l'étude Mardi 1 décembre 2009
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Budget supplémentaire des dépenses (B), 2009-2010 : crédits 1b, 10b, 25b, 37b, 39b et 55b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN

Début de l'étude Lundi 30 novembre 2009
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Jeunes agriculteurs et avenir de l'agriculture

Début de l'étude Lundi 30 novembre 2009
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1b et 5b sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 35b, 50b, 70b, 85b et 95b sous la rubrique INDUSTRIE

Début de l'étude Lundi 30 novembre 2009
LANG Comité permanent des langues officielles

Bilan des 40 ans de la Loi sur les langues officielles

Début de l'étude Lundi 30 novembre 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant les envois postaux distribués dans la circonscription de Mont-Royal

Début de l'étude Lundi 30 novembre 2009
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Sujet du projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant d'autres lois en conséquence

Début de l'étude Samedi 28 novembre 2009
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Organismes génétiquement modifiés

Début de l'étude Vendredi 27 novembre 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport annuel 2008-2009 de l'ombudsman de l'approvisionnement

Début de l'étude Vendredi 27 novembre 2009
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