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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
BILI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Certificat de nomination de Christine Ivory au poste de bibliothécaire parlementaire

Début de l'étude Mercredi 5 juin 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Projet de loi C-353, Loi prévoyant la prise de mesures restrictives contre les auteurs de prises d’otage étrangers et les personnes qui se livrent à la détention arbitraire dans les relations d’État à État et apportant des modifications connexes à la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes et à la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés

Début de l'étude Mercredi 5 juin 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Mardi 4 juin 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter du fonds Accélérateur net zéro

Début de l'activité Mardi 4 juin 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

L’innovation, la science et la recherche en matière de recyclage des plastiques

Début de l'étude Mardi 4 juin 2024
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Documents demandés par la Commissaire de l'Enquête publique sur l'ingérence étrangère dans les processus électoraux fédéraux

Début de l'étude Lundi 3 juin 2024
SBLI Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison

Élection d'un vice-président

Début de l'activité Vendredi 31 mai 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d’information avec Oleksandra Matviïchouk, présidente du Centre pour les libertés civiles

Début de l'étude Vendredi 31 mai 2024
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation actuelle au Soudan

Début de l'étude Jeudi 30 mai 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Nomination de Carolyn Bennett au poste d’ambassadrice du Canada auprès du Royaume du Danemark

Début de l'étude Jeudi 30 mai 2024
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