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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
DEDC Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Lundi 14 mars 2022
DEDC Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise

Élection à la coprésidence

Début de l'activité Lundi 14 mars 2022
DEDC Comité mixte spécial sur la déclaration de situation de crise

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 14 mars 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

L'état de préparation du Canada aux menaces posées par la Russie visant les eaux, les ports et l'espace aérien du Canada

Début de l'étude Lundi 14 mars 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Utilisation et impacts de la technologie de reconnaissance faciale

Début de l'étude Vendredi 11 mars 2022
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Début de l'étude Jeudi 10 mars 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones

Début de l'étude Mardi 8 mars 2022
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Évaluation de la posture de sécurité du Canada par rapport à la Russie

Début de l'étude Lundi 7 mars 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

État de la chaîne d'approvisionnement du Canada

Début de l'étude Lundi 7 mars 2022
SSRS Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la science et de la recherche

Travaux du Comité

Début de l'activité Vendredi 4 mars 2022
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