Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2008 du commissaire à l'environnement et au développement durable (décembre)

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 5 février 2009
FINA Comité permanent des finances

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédit 1b sous la rubrique AGENCE DU REVENU DU CANADA et crédits 1b et 5b sous la rubrique FINANCES

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
HESA Comité permanent de la santé

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 20b, 25b, 35b, 40b et 45b sous la rubrique SANTÉ

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1b, 5b, 10b, 35b, 45b, 55b, 60b, 65b, 70b, 75b, 80b et 85b sous la rubrique INDUSTRIE, crédits 1b et 5b sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Budget supplémentaire des dépenses B 2008-2009 : crédits 1b et 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Comptes publics du Canada 2008

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport de décembre 2008 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédit 5b (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Diffusion sur le Web des délibérations de la Chambre et de ses comités

Début de l'étude Jeudi 5 février 2009
Haut de la page