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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AFGH Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan

Rapport 3 - Mission canadienne en Afghanistan

Rapport 3 présenté à la Chambre Vendredi 11 mars 2011
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 15 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c, 5c, 10c et 25c sous la rubrique SANTÉ

Rapport 15 présenté à la Chambre Vendredi 11 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 10 - Mise en œuvre du gel budgétaire

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 11 mars 2011
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 10 - Projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et la Loi sur les transports au Canada en conséquence

Rapport 10 présenté à la Chambre Vendredi 11 mars 2011
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 3 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c, 5c, 15c et 25c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 10 mars 2011
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011

Rapport 6 présenté à la Chambre Mercredi 9 mars 2011
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 3 - Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 8 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 8 - Projet de loi C-61, Loi prévoyant la prise de mesures restrictives à l'égard des biens de dirigeants et anciens dirigeants d'États étrangers et de ceux des membres de leur famille

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 8 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 8 - Une question de privilège

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 8 mars 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 9 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011: crédits 1c, 15c et 20c sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 5c, 8c et 9c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 8 mars 2011

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