Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Budget principal des dépenses 2015-2016 : Rapport sur les plans et priorités de 2015-2016 et le Rapport sur le rendement de 2013-2014 du Bureau du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mercredi 6 mai 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 2, Les rapports exigés des organisations fédérales du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mercredi 6 mai 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 3, Les dépenses faites au moyen du système fiscal du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mercredi 6 mai 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 4, L'accès aux services de santé pour les communautés éloignées des Premières Nations du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mercredi 6 mai 2015
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 5, Les investissements dans les technologies de l'information - Agence des services frontaliers du Canada du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Mercredi 6 mai 2015
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi électorale du Canada

Début de l'étude Mardi 5 mai 2015
HESA Comité permanent de la santé

Santé mentale au Canada

Début de l'étude Vendredi 1 mai 2015
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport annuel 2014-2015 du Commissaire aux langues officielles

Début de l'étude Vendredi 1 mai 2015
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Réunion avec une délégation de l'Ukraine

Début de l'activité Jeudi 30 avril 2015
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

État des technologies perturbatrices

Début de l'étude Mardi 28 avril 2015
Haut de la page