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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Transport accessible aux personnes en situation de handicap

Réunion 140 Jeudi 28 novembre 2024
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2025

Réunion 167 Jeudi 28 novembre 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Projet de loi C-353, Loi prévoyant la prise de mesures restrictives contre les auteurs de prises d’otage étrangers et les personnes qui se livrent à la détention arbitraire dans les relations d’État à État et apportant des modifications connexes à la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes et à la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés

Réunion 130 Jeudi 28 novembre 2024
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Impact des critères d'attribution du financement fédéral sur l'excellence de la recherche au Canada

Réunion 111 Jeudi 28 novembre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Expérience vécue par les vétérans autochtones et par les vétérans noirs

Réunion 118 Jeudi 28 novembre 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Approvisionnement auprès des entreprises autochtones

Réunion 156 Jeudi 28 novembre 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Réformes récentes au Programme des étudiants étrangers

Réunion 118 Jeudi 28 novembre 2024
FEWO Comité permanent de la condition féminine

La violence et les féminicides fondés sur le sexe à l’égard des femmes, des filles et des personnes de diverses identités de genre

Réunion 134 Mercredi 27 novembre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6, Technologies du développement durable Canada, 2024 — Rapports 5 à 7 de la vérificatrice générale du Canada

Réunion 154 Mercredi 27 novembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Faits récents concernant le différend commercial entre le Canada et les États-Unis sur le bois d'œuvre

Réunion 129 Mercredi 27 novembre 2024
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