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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Séance d'information sur les initiatives du Canada touchant la réglementation intelligente

Début de l'activité Jeudi 21 octobre 2004
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Séance d'information sur l'impartition à l'étranger

Début de l'activité Jeudi 21 octobre 2004
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Séance d'information sur les négociations sectorielles concernant le protocole de Kyoto et Secteur de l'énergie

Début de l'activité Jeudi 21 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection des députés à la Chambre

Début de l'étude Jeudi 21 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport du Directeur général des élections du Canada sur la 38e élection générale tenue le 28 juin 2004

Début de l'étude Jeudi 21 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 25 (Bureau du Directeur général des élections) sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Début de l'étude Jeudi 21 octobre 2004
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT

Début de l'étude Jeudi 21 octobre 2004
SAAN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 21 octobre 2004
SENV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 21 octobre 2004
TRAN Comité permanent des transports

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 21 octobre 2004
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