Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 56 Jeudi 9 mars 2023
HESA Comité permanent de la santé

Santé des enfants

Réunion 56 Jeudi 9 mars 2023
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Règlement sur la protection des passagers aériens

Réunion 57 Jeudi 9 mars 2023
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 53 Jeudi 9 mars 2023
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Santé et droits sexuels et reproductifs des femmes dans le monde

Réunion 53 Jeudi 9 mars 2023
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 79 Jeudi 9 mars 2023
FINA Comité permanent des finances

État actuel des domaines de la finance verte, des investissements verts de la transition finance et de la transparence, les standards et la taxonomie

Réunion 79 Jeudi 9 mars 2023
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle

Réunion 33 Jeudi 9 mars 2023
HESA Comité permanent de la santé

Plan ministériel 2023-2024 de l'Agence de la santé publique du Canada

Début de l'étude Jeudi 9 mars 2023
HESA Comité permanent de la santé

Plan ministériel 2023-2024 des Instituts de recherche en santé du Canada

Début de l'étude Jeudi 9 mars 2023
Haut de la page