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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Initiative Appuyer les communautés noires du Canada

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 29 mars 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 33 présenté à la Chambre Mercredi 29 mars 2023
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 33 adopté par la Chambre Mercredi 29 mars 2023
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement

Réunion 5 Mardi 28 mars 2023
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton

Début de l'étude Mardi 28 mars 2023
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Travaux du Comité

Réunion 36 Mardi 28 mars 2023
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Scientifiques citoyens

Réunion 36 Mardi 28 mars 2023
SRSR Comité permanent de la science et de la recherche

Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle

Réunion 36 Mardi 28 mars 2023
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 56 Mardi 28 mars 2023
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information avec l’ambassadeur et représentant permanent du Canada aux Nations Unies

Réunion 56 Mardi 28 mars 2023
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