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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Femmes et filles dans le sport

Réunion 44 Lundi 5 décembre 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2022
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies

Rapport 7 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2022
HESA Comité permanent de la santé

Projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants)

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2022
HESA Comité permanent de la santé

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Projet de loi S-219, Loi concernant la Journée nationale de la jupe à rubans

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2022
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du directeur des poursuites pénales, crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne des droits de la personne, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Justice, crédit 1b sous la rubrique Registraire de la Cour suprême du Canada et crédit 1b sous la rubrique Service administratif des tribunaux judiciaires

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 5 décembre 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Projet de loi S-219, Loi concernant la Journée nationale de la jupe à rubans

Réunion 44 Lundi 5 décembre 2022
CIIT Comité permanent du commerce international

Barrières non tarifaires dans les accords commerciaux internationaux actuels et futurs s’appliquant au Canada

Début de l'étude Lundi 5 décembre 2022
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Plans du Canada en matière d’énergie propre dans le contexte de la transformation de l’énergie en Amérique du Nord

Début de l'étude Lundi 5 décembre 2022
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