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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédits 1b, 5b, et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie

Réunion 116 Mercredi 27 novembre 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Examen de la Loi sur les pêches

Réunion 131 Mercredi 27 novembre 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information sur les politiques de réduction des émissions du Canada

Réunion 135 Mercredi 27 novembre 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du projet de loi C-73, Loi concernant la transparence et la responsabilité en rapport avec certains engagements du Canada dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique

Réunion 135 Mercredi 27 novembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Répercussions commerciales du leadership du Canada en matière de la réduction des émissions

Début de l'étude Mercredi 27 novembre 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Torts causés aux enfants, aux femmes et aux hommes résultant de la facilité d’accès en ligne à du matériel sexuellement explicite illégal et du visionnement de ce matériel

Rapport 14 présenté à la Chambre Mercredi 27 novembre 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

États généraux sur les médias

Rapport 15 présenté à la Chambre Mercredi 27 novembre 2024
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Financiarisation du logement

Rapport 12 adopté par la Chambre Mercredi 27 novembre 2024
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1b sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédits 1b et 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, et crédit 1b sous la rubrique Services partagés Canada

Début de l'étude Mercredi 27 novembre 2024
FINA Comité permanent des finances

Consultations prébudgétaires en vue du budget de 2025

Réunion 166 Mardi 26 novembre 2024
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