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Tous les travaux des comités

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 10 - Chapitre 15 du rapport d'octobre 2000

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Jeudi 2 mai 2002
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 17 - Résolution concernant le Zimbabwe

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 54 - Budget des dépenses principal

Rapport 54 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2002
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 17 - Résolution concernant le Zimbabwe

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 1 mai 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 19 - Crédit 20 sous la rubrique FINANCES, Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002.

Rapport 19 présenté à la Chambre Mardi 30 avril 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 12 - La rationalisation du régime de gestion des ressources humaines : une étude de l'évolution des rôles et des responsabilités du rapport du vérificateur général du Canada d'avril 2000

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Vendredi 26 avril 2002
PACC Comité permanent des comptes publics

Rapport 13 - Du Comité consultatif sur les relations de travail patronales-syndicales dans la fonction publique fédérale (Rapport Fryer)

Réponse du gouvernement au Rapport 13 Vendredi 26 avril 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Rapport 9 - Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2003

Rapport 9 présenté à la Chambre Jeudi 25 avril 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Rapport 10 - Opportunité d'augmenter le financement du Commissariat aux langues officielles

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 25 avril 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Rapport 11 - Campagne de sensibilisation afin de faire connaître la Loi sur les langues officielles

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 25 avril 2002

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