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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Début de l'activité Mercredi 15 juin 2011
SPAC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 15 juin 2011
SSEC Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 15 juin 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 3 Mardi 14 juin 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget principal des dépenses 2011-2012 : tous les crédits

Réunion 3 Mardi 14 juin 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012: tous les crédits

Réunion 3 Mardi 14 juin 2011
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Élection du président

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection du président

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Élection du président

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
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