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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 26 février 2004
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Coopération pour la défense entre le Canada et Les États-Unis et sur d'autres questions connexes

Réunion 3 Jeudi 26 février 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Garde côtière canadienne

Réunion 2 Jeudi 26 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant la citation des députés à comparaître devant un tribunal

Réunion 6 Jeudi 26 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sécurité de l'enceinte parlementaire

Réunion 6 Jeudi 26 février 2004
HEAL Comité permanent de la santé

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique SANTÉ

Réunion 3 Jeudi 26 février 2004
TRAN Comité permanent des transports

Travaux du Comité

Réunion 3 Jeudi 26 février 2004
FINA Comité permanent des finances

Budget supplémentaire (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2004 : crédits 1b, 16b, 25b et 30b, sous la rubrique du ministère des Finances et du crédit 1b sous la rubrique de l'Agence des douanes et du revenu du Canada

Réunion 4 Jeudi 26 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Budget supplémentaire (B) 2003-2004 : crédit 25b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 26 février 2004
LANG Comité permanent des langues officielles

Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 30 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 26 février 2004
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