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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Élection du président

Réunion 1 Mardi 9 mai 2006
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Élection du président

Réunion 1 Mardi 9 mai 2006
LANG Comité permanent des langues officielles

Élection du président

Réunion 1 Mardi 9 mai 2006
SHUM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 9 mai 2006
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Élection du président

Réunion 1 Mardi 9 mai 2006
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mardi 9 mai 2006
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 9 mai 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 9 mai 2006
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 2 Mardi 9 mai 2006
CC2 Comité législatif chargé du projet de loi C-2

Projet de loi C-2, Loi prévoyant des règles sur les conflits d'intérêts et des restrictions en matière de financement électoral, ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation

Réunion 3 Mardi 9 mai 2006
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