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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 3 adopté par la Chambre Vendredi 28 avril 2006
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Élection du président

Début de l'activité Vendredi 28 avril 2006
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Élection du président

Début de l'activité Vendredi 28 avril 2006
LANG Comité permanent des langues officielles

Élection du président

Début de l'activité Vendredi 28 avril 2006
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Élection du président

Début de l'activité Vendredi 28 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Élection des députés à la Chambre

Réunion 3 Jeudi 27 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des comités

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 27 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des comités

Rapport 2 adopté par la Chambre Jeudi 27 avril 2006
FINA Comité permanent des finances

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 27 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Début de l'activité Jeudi 27 avril 2006
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