Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Élection du président

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Élection du président

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
SPRO Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Élection du président

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
SCIM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Élection du président

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 3 février 2009
Haut de la page