Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Examen de la formation des prix du boeuf aux niveaux de l'abattage, de la vente aux grossistes et au détail, dans le contexte de la crise d'ESB au Canada

Réunion 4 Lundi 23 février 2004
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Élection du président

Réunion 1 Lundi 23 février 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Qualité de l'eau

Réunion 3 Lundi 23 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport sur la composition - pas de réunion

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 23 février 2004
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport sur la composition - pas de réunion

Rapport 5 adopté par la Chambre Lundi 23 février 2004
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 23 février 2004
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 23 février 2004
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Qualité de l'eau

Début de l'étude Lundi 23 février 2004
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Garde côtière canadienne

Début de l'étude Lundi 23 février 2004
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2003-2004 : crédits 1b, 5b, 20b, 30b, 40b, 45b, 50b, 55b, 60b, 65b, 75b, 80b, 85b, 90b, 95b, 100b, 110b, 125b, 130b et 135b sous la rubrique INDUSTRIE

Début de l'étude Lundi 23 février 2004
Haut de la page