Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Étude et activité	Évènement	Date
HESA	Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédit 10b sous la rubrique Ministère de la Santé	Début de l'étude	Jeudi 5 mars 2020
PROC	Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 : crédit 1b sous la rubrique Bureau du directeur général des élections	Début de l'étude	Mercredi 4 mars 2020
HESA	Mandat de la ministre de la Santé	Début de l'étude	Lundi 2 mars 2020
HESA	Soins palliatifs au Canada Participez	Début de l'étude	Lundi 2 mars 2020
ENVI	Séance d'information sur les travaux de University of Saskatchewan’s Global Institute for Water Security	Début de l'activité	Vendredi 28 février 2020
NDDN	Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire au renseignement, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale	Début de l'étude	Vendredi 28 février 2020
ENVI	Séance d'information sur le cycle financier parlementaire	Début de l'activité	Vendredi 28 février 2020
ENVI	Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l’Environnement	Début de l'étude	Vendredi 28 février 2020
SECU	Commission des libérations conditionnelles et les circonstances entourant la mort d’une jeune femme	Début de l'étude	Vendredi 28 février 2020
CIMM	Immigration économique et pénurie de main d'oeuvre Participez	Début de l'étude	Vendredi 28 février 2020

Haut de la page