Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-52, Loi modifiant le Code criminel (peines pour fraude)

Début de l'étude Mardi 27 octobre 2009
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen de la Loi référendaire

Début de l'étude Mardi 27 octobre 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport sur l'examen quinquennal de Droits et Démocratie pour 2003-2008

Début de l'étude Lundi 26 octobre 2009
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Sommet du Groupe des huit (G8) en 2010 au Canada

Début de l'étude Lundi 26 octobre 2009
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Constatations dans le rapport de l’Enquêteur correctionnel au sujet de l’incarcération de femmes autochtones

Début de l'étude Jeudi 22 octobre 2009
SMND Sous-comité sur les maladies neurologiques du Comité permanent de la Santé

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 22 octobre 2009
PACP Comité permanent des comptes publics

Le chapitre 4, L’intérêt sur les acomptes versés par les sociétés - Agence du revenu du Canada du Rapport du printemps 2009 de la vérificatrice générale du Canada

Début de l'étude Mardi 20 octobre 2009
SHUM Sous-Comité du programme et de la procédure du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 20 octobre 2009
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Normes sur les concentrations de toxines dans le blé infecté par le fusarium

Début de l'étude Vendredi 16 octobre 2009
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-304, Loi visant à assurer aux Canadiens un logement sûr, adéquat, accessible et abordable

Début de l'étude Vendredi 16 octobre 2009
Haut de la page