Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Ordre de la Chambre renvoyant de nouveau le projet de loi C-304, Loi visant à assurer aux Canadiens un logement sûr, adéquat, accessible et abordable

Début de l'étude Lundi 6 décembre 2010
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-54, Loi modifiant le Code criminel (infractions d'ordre sexuel à l'égard d'enfants)

Début de l'étude Lundi 6 décembre 2010
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Efficacité, administration et activités, ainsi que plans opérationnels et de dépenses se rapportant au Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011

Début de l'étude Jeudi 2 décembre 2010
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Sujet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 sous la rubrique Affaires étrangères et du Commerce international

Début de l'étude Mercredi 1 décembre 2010
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Certificat de nomination de Jennifer Stoddart au poste de commissaire à la protection de la vie privée

Début de l'étude Mardi 30 novembre 2010
HESA Comité permanent de la santé

Vivre en santé

Début de l'étude Mardi 30 novembre 2010
HESA Comité permanent de la santé

Examen de la nouvelle réglementation élaborée par Santé Canada touchant les étiquettes de mise en garde sur les emballages de produits du tabac

Début de l'étude Mardi 30 novembre 2010
LANG Comité permanent des langues officielles

Développement de la dualité linguistique dans le Nord canadien

Début de l'étude Mardi 30 novembre 2010
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

La décision de la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le transport de générateurs de vapeur déclassés à destination de la Suède

Début de l'étude Mardi 30 novembre 2010
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport de la vérificatrice générale du Canada - Automne 2010, Chapitre 3, La prestation des services au ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration

Début de l'étude Lundi 29 novembre 2010
Haut de la page