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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

La Défense spatiale

Début de l'étude Lundi 11 mars 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d’étudier le reclassement et le transfèrement de Luka Magnotta et autres délinquants fédéraux.

Début de l'activité Jeudi 7 mars 2024
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement

Début de l'étude Mercredi 6 mars 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique

Début de l'étude Mardi 5 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du vérificateur général

Début de l'étude Lundi 4 mars 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Plan ministériel 2024-2025 du Bureau du vérificateur général du Canada

Début de l'étude Lundi 4 mars 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Budget principal des dépenses 2024-2025: crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada

Début de l'étude Lundi 4 mars 2024
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Début de l'étude Vendredi 1 mars 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la guerre en Ukraine

Début de l'activité Vendredi 1 mars 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d'une demande d'étudier les documents en lien avec le Laboratoire national de microbiologie de Winnipeg déposés à la Chambre le mercredi 28 février 2024

Début de l'activité Vendredi 1 mars 2024
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