Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédits1c, 5c et 10c sous la rubrique Pêches et Océans

Réunion 5 Mardi 8 mars 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 4 Mardi 8 mars 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1c sous la rubrique Conseil privé, crédits 1c et 20c sous la rubique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédits 1c et 5c sous la rubique Services partagés Canada, crédits 1c et 5c sous la rubique Travaux publics et Services gouvernementaux

Réunion 4 Mardi 8 mars 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapports ministériels sur le rendement 2014-2015

Réunion 4 Mardi 8 mars 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des arts, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada

Début de l'étude Mardi 8 mars 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Initiative du gouvernement fédéral visant la réinstallation des réfugiés syriens au Canada

Début de l'étude Mardi 8 mars 2016
HESA Comité permanent de la santé

Séance d'information sur le rapport annuel de 2015 sur l’application de la Loi canadienne sur la santé et sur l’état du système de soins de santé du Canada

Début de l'activité Mardi 8 mars 2016
SENV Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 8 mars 2016
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport sur les plans et priorités 2016-2017 de Condition féminine Canada

Début de l'étude Mardi 8 mars 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 4 Mardi 8 mars 2016
Haut de la page