NRGO Rapport du Comité
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Le mercredi 14 juin 2000
(Séance no 39)
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui à huis clos, à 16 h 15, dans la salle 362 de l’édifice de l’Est, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Serge Cardin, John Duncan, Yvon Godin, Carmen Provenzano, Julian Reed, Guy St–Julien, Brent St. Denis et Joseph Volpe.
Membre substitut présent : Robert Wood pour Carolyn Parrish.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jean–Luc Bourdages et Tim Williams, attachés de recherche.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son examen de la gestion des forêts au Canada dans la perspective du commerce international.
Le Comité poursuit l’examen de son ébauche de rapport.
À 17 h 37, le Comité suspend la séance.
À 18 h 35, le Comité reprend la séance.
À 19 h 00, le Comité suspend la séance.
À 19 h 15, le Comité reprend la séance.
Il est convenu,?—?Que l’ébauche du rapport, telle qu’elle a été modifiée, soit adoptée en tant que Quatrième rapport à la Chambre et qu’il soit demandé au président de le présenter à la Chambre.
Il est convenu,?—?Qu’il soit demandé au président de déposer le Quatrième rapport auprès du greffier de la Chambre pendant l’ajournement de la Chambre.
Il est convenu,?—?Que le rapport soit intitulé?:? Les pratiques d’aménagement forestier au Canada dans une perspective de commerce international (rapport final).
Il est convenu,?—?Que le président soit autorisé à apporter au rapport les modifications d’ordre grammatical et stylistique jugées nécessaires sans en altérer le fond.
Il est convenu,?—?Que le Comité fasse imprimer 550 exemplaires de son Quatrième rapport, en format bilingue tête-bêche, avec une couverture distincte et des traits de couleur à l’intérieur.
Il est convenu,?—?Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
À 21 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière de Comité,
Miriam Burke