Souveraineté québécoise. Voir plutôt Québec--Avenir politique

Spermophiles

>>Dommages aux récoltes, gouvernement, indemnisation, M-13 (Benoit), 616. Ordre rayé du Feuilleton conformément à l'art. 96(1) du Règlement, 616

Spiritueux

>>Taxation, Voies et moyens no 11
>>>Adoption, m. (Peterson), adoptée par vote par appel nominal (vote no 212), 918
>>>Avis, dépôt 896-7 (8570-371-10)

Spiritueux, taxation, Loi (projet de loi C-47). Voir plutôt Accise, Loi de 2001 (projet de loi C-47)

Sport amateur, pratique, frais, déduction fiscale, Loi (projet de loi C-477). Voir plutôt Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais liés à la pratique d'un sport amateur) (projet de loi C-477)

Sport et l'activité physique, Loi (projet de loi C-54). Voir plutôt Activité physique et le sport, Loi (projet de loi C-54)

SRC. Voir Radio-Canada

Sri Lanka

>>Pétition
>>>(McCormick), (371-0216), 391, rg, 719 (8545-371-72-01)

St. John's, T.-N.-L. Voir Fort Townsend, St. John's, T.-N.-L.; Port de St. John's, T.-N.-L.

Statistique Canada

>>Budget principal des dépenses 2001-2002, Industrie
>>>Crédit 115, dépenses du programme, adoption, motion no 49 (Robillard), adoptée avec dissidence, 547
>>Plans et priorités, rapports
>>>2001-2002, dépôt, 260 (8520-371-78)
>>>2002-2003, dépôt, 1212 (8520-371-172)
>>Rendement, rapports
>>>1999-2000, dépôt, 24 (8563-371-76)
>>>2000-2001, dépôt, 816 (8563-371-162)
>>Voir aussi Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Statistique, Loi et la Loi sur les Archives nationales du Canada (modification: documents de recensement) (projet de loi C-312). Calder

>>1re l., 234
>>2e l., m. (Calder), 1274. Ordre rayé au Feuilleton, conformément à l'art. 96(1) du Règlement, 1274

Statistique, Loi (modification: question relative à l'ethnie) (projet de loi C-301). Obhrai

>>1re l., 182

Stoney Point. Voir George, Dudley--Mort tragique

Stratégie de développement durable

>>Documents, dépôt et renvoi au Comité permanent de l'environnement et du développement durable
>>>Affaires étrangères et Commerce international, ministère, 94 (8560-371-473-01)
>>>Affaires indiennes et Nord canadien, ministère, 94 (8560-371-484-01)
>>>Agence canadienne de développement international, 94 (8560-371-410-01)
>>>Agence canadienne d'évaluation environnementale, 94 (8560-371-503-01)
>>>Agence de promotion économique du Canada atlantique, 93 (8560-371-404-01)
>>>Agence des douanes et du revenu du Canada, 94 (8560-371-506-01)
>>>Agence Parcs Canada, 94 (8560-371-744-01)
>>>Agriculture et Agroalimentaire, ministère, 95 (8560-371-745-01)
>>>Anciens combattants, ministère, 94 (8560-371-536-01)
>>>Citoyenneté et Immigration, ministère, 94 (8560-371-421-01)
>>>Défense nationale, ministère, 94 (8560-371-494-01)
>>>Développement économique du Canada pour les régions du Québec, ministère, 94 (8560-371-450-01)
>>>Diversification de l'économie de l'Ouest, ministère, 94 (8560-371-537-01)
>>>Environnement, ministère, 95 (8560-371-746-01)
>>>Finances, ministère, 94 (8560-371-452-01)
>>>Gendarmerie royale du Canada, 94 (8560-371-514-01)
>>>Industrie, ministère, 94 (8560-371-491-01)
>>>Justice, ministère, 94 (8560-371-493-01)
>>>Patrimoine canadien, ministère, 93 (8560-371-409-01)
>>>Pêches et Océans, ministère, 94 (8560-371-460-01)
>>>Ressources humaines, Développement, ministère, 94 (8560-371-481-01)
>>>Ressources naturelles, ministère, 94 (8560-371-507-01)
>>>Santé, ministère, 94 (8560-371-477-01)
>>>Secrétariat du Conseil du Trésor, 94 (8560-371-524-01)
>>>Service correctionnel du Canada, 94 (8560-371-436-01)
>>>Solliciteur général, ministère, 94 (8560-371-517-01)
>>>Transports, ministère, 94 (8560-371-522-01)
>>>Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère, 93 (8560-371-95-01)

Stratégie d'information financière (SIF)

>>Mise en oeuvre, m. (Mayfield) (M-437), 1457. Ordre rayé du Feuilleton conformément à l'art. 96(1), 1457

Stratégie Emploi Jeunesse

>>Programme, données diverses, ventilation, dd. (Q-144) (Crête), 1444 (8555-371-144)

Strychnine. Voir Pesticides

Subsides

>>Prise en considération des travaux des subsides à la prochaine séance, m. (Robillard), adoptée, 13
>>Voir aussi Motions de subsides; Procédure--Motions de subsides

Substances corporelles, échantillons, prélèvements, Loi (projet de loi C-354). Voir plutôt Code criminel (modification: prélèvement d'échantillons de substances corporelles (projet de loi C-354)

Subventions culturelles, publicité, Loi (projet de loi C-348). Obhrai

>>1re l., 386

Subventions et contributions

>>Ministères et organismes gouvernementaux, montants versés au Québec, assurance-emploi et sécurité de la vieillesse, prestations notées séparément, dd. (Q-18) (Girard-Bujold), 760 (8555-371-18)
>>Voir aussi Bombardier Inc.; Budget principal des dépenses 2001-2002; Budget supplémentaire des dépenses (A) 2000-2001; Budget supplémentaire des dépenses (A) 2001-2002; Développement économique du Canada pour les régions du Québec, ministère

Sucre, industrie. Voir Affaires étrangères et du commerce international, Comité permanent--Rapports--10e

Suède. Voir Sécurité sociale--Accords

Suicides

>>Prévention du suicide
>>>Pétitions
>>>>(Augustine), (371-0351), 536, rg, 591 (8545-371-63-01)
>>>>(Gallaway), (371-0279), 476, rg, 591 (8545-371-63-01)
>>Voir aussi Armes à feu--Utilisation

Supplément de revenu garanti. Voir Ressources humaines, développement et de la condition des personnes handicapées, Comité permanent--Rapports--6e

Supplément de revenu garanti, Loi (projet de loi C-449). Voir plutôt Sécurité de la vieillesse, Loi (modification) (projet de loi C-449)

Sûreté et la réglementation nucléaires, Loi (modification) (projet de loi C-43). Voir plutôt Textes législatifs (modification), Loi et abrogation de Loi sur le soutien des prix des produits de la pêche (projet de loi C-43)

Sûreté et la réglementation nucléaires, Loi (modification) (projet de loi C-57). Ministre des Ressources naturelles (Dhaliwal)

>>1re l., 1454
>>2e l., m. (Dhaliwal), 1466, 1470-1

Sûreté et la réglementation nucléaires, Loi (modification) (projet de loi C-57). Ministre des Ressources naturelles (Dhaliwal)

>>1re l., 1454

Surface, droits. Voir plutôt Droits de surface

Surintendant des institutions financières. Voir Bureau du surintendant des institutions financières;

Surpêche étrangère. Voir Pêches et des océans, Comité permanent--Rapports--10e

Sursis, ordonnances. Voir plutôt Ordonnances de sursis

Surveillance du Système canadien de manutention et de transport du grain, rapport annuel : campagne agricole 2000-2001. Voir Transport du grain

Surveillance électronique

>>Rapport, dépôt et renvoi au Comité permanent de la justice et des droits de la personne
>>>1999, 596 (8560-371-510-01)
>>>2000, 1450 (8510-371-510-02)

Syndicats, adhésion facultative, Loi (projet de loi C-453). Voir Droit au travail, Loi (projet de loi C-453)

Système canadien de manutention et de transport du grain. Voir Transport du grain--Surveillance

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modifcation: prédateurs d'enfants) (projet de loi C-437). Voir plutôt Prédateurs d'enfants, Loi (projet de loi C-437)

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: audiences de libération conditionnelle) (projet de loi C-405). Cadman

>>1re l., 752

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: Bureau de l'ombudsman canadien des victimes) (projet de loi C-457). Bonin

>>1re l., 1368

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: conseil de direction pour surveiller les activités du Service correctionnel du Canada) (projet de loi C-458). Bonin

>>1re l., 1368

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: divulgation de certains renseignements concernant des délinquants) (projet de loi C-459). Bonin

>>1re l., 1369

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: divulgation de certains renseignements concernant des délinquants) (projet de loi C-459). Bonin

>>1re l., 1369

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: juges, pouvoir discrétionnaire d'assigner la cote de sécurité de catégorie maximale au délinquant violent à risque élevé)(projet de loi C-456). Voir plutôt Code criminel et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (modification: juges, pouvoir discrétionnaire d'assigner la cote de sécurité de catégorie maximale au délinquant violent à risque élevé) (projet de loi C-456)

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: libération d'office accordée au mérite et sous surveillance obligatoire) (projet de loi C-252). Stinson

>>1re l., 53
>>2e l., m. (Stinson), 1246-7. Ordre rayé du Feuilleton conformément à l'art. 96(1) du Règlement, 1247

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification: retrait de demandes de libération conditionnelle totale par des délinquants purgeant une peine d'emprisonnement de deux ans ou plus) (projet de loi C-233). Cadman

>>1re l., 43
>>2e l., m. (Cadman), 161. Ordre rayé du Feuilleton conformément à l'art. 96(1) du Règlement, 161

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi (modification ) (projet de loi C-470). Sorenson

>>1re l., 1454

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi et le Code criminel (modification: détermination, par le juge prononçant la peine, du niveau de sécurité de l'incarcération pendant le premier tiers de la peine) (projet de loi C-412). MacKay

>>1re l., 823

Système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi et le Code criminel (modification: principe des peines réelles) (projet de loi C-467). Vellacott

>>1re l., 1443

Système électoral, réforme. Voir plutôt Réforme électorale

Système fiscal. Voir plutôt Fiscalité

Système national américain de défense antimissiles. Voir plutôt Défense antimissiles, système national américain

T

Tabac, industrie, objectif de prévention de la consommation des produits du tabac chez les jeunes, Loi (projet de loi S-15). Voir plutôt Tabac, protection des jeunes, Loi (projet de loi S-15)

Tabac, produits

>>Mesures, mise en oeuvre, Voies et moyens
>>>No 4, avis, dépôt, 297-8 (8570-371-4)
>>>>Adoption, m. (Martin, Paul), adoptée par vote par appel nominal (vote no 75), 314
>>>No 9, avis, dépôt, 781 (8570-371-9)
>>Taxation, Voies et moyens no 11
>>>Adoption, m. (Peterson), adoptée par vote par appel nominal (vote no 212), 918
>>>Avis, dépôt 896-7 (8570-371-10)
>>Voies et moyens
>>>No 16, avis, dépôt, 1591 (8570-371-21)
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Mesures et Taxation
>>Voir aussi Taxe sur le tabac (modification), Loi de 2001 (projet de loi C-26)

Tabac, produits, jeunes, consommation, prévention, objectif de l'industrie, atteinte, aide, Loi (projet de loi S-15). Voir plutôt Tabac, protection des jeunes, Loi (projet de loi S-15)

Tabac, protection des jeunes, Loi (projet de loi S-15). Lincoln

>>Sénat, adoption, 420
>>1re l., 453
>>Projet de loi d'intérêt public présenté au Sénat et déposé de façon irrégulière à la Chambre à l'étape de 1re l., en conséquence nulle, ordre portant 2e l. révoqué et l'affaire rayée du Feuilleton, 537

Tabac, taxation, Loi (projet de loi C-47). Voir plutôt Accise, Loi de 2001 (projet de loi C-47)

Tabagisme, prévention chez les jeunes, Loi (projet de loi S-15). Voir plutôt Tabac, protection des jeunes, Loi (projet de loi S-15)

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

>>Budget principal des dépenses 2001-2002, Conseil privé
>>>Crédit 40, dépenses du programme, adoption, motion no 96 (Robillard), adoptée avec dissidence, 555
>>Plans et priorités, rapports
>>>2001-2002, dépôt, 259 (8520-371-56)
>>>2002-2003, dépôt, 1211 (8520-371-148)
>>Rendement, rapports
>>>1999-2000, dépôt, 23 (8563-371-52)
>>>2000-2001, dépôt, 815 (8563-371-139)
>>Voir aussi Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Taïwan

>>Pétition
>>>(Dubé), (371-0670), 1345, rg, 1408 (8545-371-101-01)
>>Voir aussi Groupe d'amitié parlementaire Canada-Taïwan

Talibans. Voir Afghanistan--Situation--Actions internationales

Tantalum Mining Corporation of Canada Limited. Voir Tribunal canadien du commerce extérieur

Tarif des douanes. Voir Voies et moyens--Nos 7, 9 et 16

Tarif des douanes et la Loi sur la taxe d'accise et des lois connexes

>>Provisions de bord, Voies et moyens no 7, avis, dépôt, 645 (8570-371-7)

Tarif des douanes (modification) (projet de loi C-26). Voir plutôt Taxe sur le tabac (modification), Loi de 2001 (projet de loi C-26)

Taxation des spiritueux, du vin et du tabac et le traitement des provisions de bord, Loi (projet de loi C-47). Voir plutôt Accise, Loi de 2001 (projet de loi C-47)

Taxation des spiritueux, du vin et du tabac et modifications au traitement des provisions de bord

>>Voies et moyens no 11, adoption, m. (Peterson), adoptée par vote par appel nominal (vote no 212), 918
>>Avis, dépôt, 896-7 (8570-371-10)
>>Prise en considération, m. adoptée, 917
>>Voir aussi Accise, Loi de 2001 (projet de loi C-47)

Taxe d'accise, Loi. Voir Voies et moyens--Nos 2, 3, 7, 9, 11, 15 et 16

Taxe d'accise, Loi (modification) (projet de loi C-13). Voir plutôt Taxes de vente et d'accise (modification), Loi de 2001 (projet de loi C-13)

Taxe d'accise, Loi (modification) (projet de loi C-22). Voir plutôt Impôt sur le revenu (modification), Loi de 2000 (projet de loi C-22)

Taxe d'accise, Loi (modification) (projet de loi C-26). Voir plutôt Taxe sur le tabac (modification), Loi de 2001 (projet de loi C-26)

Taxe d'accise, Loi (modification) (projet de loi C-47). Voir plutôt Accise, Loi de 2001 (projet de loi C-47)

Taxe de vente harmonisée (TVH). Voir Taxes de vente--Outils

Taxe de vente (modification), Loi (projet de loi C-13). Voir plutôt Taxes de vente et d'accise (modification), Loi de 2001 (projet de loi C-13)

Taxe sur le tabac (modification), Loi de 2001 (projet de loi C-26). Ministre des Finances (Martin, Paul)

>>Voies et moyens no 4
>>>Tabac, produits, mesures, mise en oeuvre
>>>>Adoption, m. (Martin, Paul), adoptée par vote par appel nominal (vote no 75), 314
>>>>Avis, dépôt, 297-8 (8570-371-4)
>>1re l., 319
>>Recommandation royale, 319
>>2e l., m. (Martin, Paul), 333, adoptée, 334
>>Finances, Comité permanent
>>>Renvoi, 334
>>>Rapport avec am., 395 (8510-371-30)
>>Étape du rapport, adoption, tel que modifié, m. (Martin, Paul), adoptée, 406
>>3e l., m. (Martin, Paul), adoptée, 406; abrogation de l'adoption en 3e l., délibérations, reprise et 3e l., réputée mise aux voix et adoptée, m. adoptée, 406; 3e l., réputée mise aux voix et adoptée, 407
>>Sénat, adoption, 572
>>S.r. (Chap. 16, L.C. 2001), 584

Taxe sur les produits et services (TPS)

>>Exemption, demandes touchant des résidants de Colombie-Britannique, victimes de la désuétude prématurée de leurs logements en raison de vices techniques, m. (Moore) (M-293), 390. Ordre rayé du Feuilleton conformément à l'art. 96(1), 390
>>Voir aussi Taxes de vente--Outils

Taxes de vente

>>Outils nécessaires à l'exécution des fonctions d'un emploi, TPS et TVH, abolition, m. (Godin) (M-248), 149. Ordre rayé du Feuilleton conformément à l'art. 96(1) du Règlement, 149

Taxes de vente et d'accise (modification), Loi de 2001 (projet de loi C-13). Ministre des Finances (Martin, Paul)

>>Voies et moyens no 2
>>>Adoption, m. adoptée avec dissidence, 117
>>>Avis, dépôt, 113 (8570-371-2)
>>1re l., 127
>>Recommandation royale, 127
>>2e l., m. (Martin, Paul), 157-8, adoptée, 172
>>Finances, Comité permanent
>>>Renvoi, 172
>>>Rapport, 287 (8510-371-15)
>>Étape du rapport, adoption, m. (Martin, Paul), adoptée, 305
>>3e l., m. (Martin, Paul), adoptée, 306
>>Sénat, adoption, 572
>>S.r. (Chap. 15, L.C. 2001), 584

Taxes sur les livres

>>Pétition
>>>(Hanger), (371-0018), 59, rg, 207 (8545-371-8-01)

Technologies. Voir Fondation du Canada pour l'appui technologique au développement durable, Loi (projet de loi C-4); Industrie, des sciences et de la technologie, Comité permanent--Rapports--5e; Partenariat technologique Canada; Transfert technologique, contrôle

Télécommunications. Voir Centre de la sécurité des télécommunications; Commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications