La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
Édition 2000Plus d’informations …

Pages d’introduction

Remerciements

En tant que rédacteurs principaux de La procédure et les usages de la Chambre des communes, Robert Marleau et moi-même sommes très fiers de cette étude approfondie de la jurisprudence parlementaire canadienne. Si certains y ont travaillé énormément, il faut par ailleurs souligner que cet ouvrage est l’aboutissement de plusieurs années de travail de la part de bien des personnes expérimentées dont on ne peut que vanter le talent et le dévouement. Je tiens à reconnaître leur apport à la réalisation de cette importante publication.

Je voudrais saluer en particulier le travail assidu de Debra Manojlovic Ford, Joann Garbig et Johan Fong, des débuts laborieux en 1993 à l’aboutissement final en 1999. Je tiens aussi à remercier tout particulièrement mon estimé collègue Michael Lukyniuk, greffier principal adjoint, qui a assumé depuis deux ans la gestion de l’ensemble des ressources affectées à cette entreprise. Sa contribution aux dernières étapes de la rédaction et de la révision des textes anglais et français a été cruciale pour respecter les échéances de production.

Tout a vraiment commencé à la fin de 1993. Amorcé à la Direction des recherches pour le Bureau de la Chambre des communes sous la direction d’Audrey O’Brien, greffier principal, et de Marc Bosc et Marie-Andrée Lajoie, greffiers principaux adjoints, avec l’appui de Mary Anne Griffith, sous-greffier, le travail de planification comportait plusieurs aspects. Il fallait notamment produire des schémas de chapitre, convenir de la méthodologie de recherche et rassembler la documentation. à cette étape préliminaire, Joann Garbig, Suzanne Kinsman et Debra Manojlovic Ford se voyaient confier l’essentiel de la recherche sur la procédure.

Dès le début de 1996, l’équipe de Joann Garbig, Debra Manojlovic Ford, John Phillips et Pat Steenberg avait rédigé, sous la direction de David Gussow, greffier principal adjoint, l’ébauche de plusieurs chapitres. à mesure que le travail progressait, mes fonctions de rédacteur principal m’ont amené à mettre plus directement la main à la pâte pour la révision des textes, à donner mon avis sur le plan de la procédure, et à formuler des critiques sur le fond et la forme. Terry Moore a été mis à contribution pour ce travail de révision. Vu le départ imminent à la retraite de David Gussow, Michael Lukyniuk a assumé la direction de l’équipe à la fin de 1997 et mené le travail à bien.

Le travail en était alors au point où l’on pouvait soumettre des chapitres à l’examen du Greffier de la Chambre et établir un échéancier de publication. Afin de respecter l’échéance de février 2000, d’autres chercheurs-rédacteurs — Wayne Cole, Diane Deschamps, Jean-Jacques Gariépy, Patrice Martin et Terry Moore — furent ajoutés à l’équipe. Tout en continuant d’exercer leurs autres fonctions, des greffiers à la procédure d’autres services ont été appelés à collaborer à la rédaction de certains chapitres, dont Marc Bosc, greffier principal adjoint, Monique Hamilton et Beverley Isles; d’autre part, Paulette Nadeau et Suzanne Verville, et une adjointe administrative, Fiona Bladon, ont été appelées en renfort pour épauler la recherche. Le travail sans répit de saisie, de révision et de mise en forme du texte par Johan Fong, auquel Dany Lamarque est venue prêter main-forte, a été un énorme atout pendant toute la durée du projet.

Outre la recherche et la rédaction, la réalisation de cet ouvrage a exigé d’autres ressources. L’équipe dévouée du Service de l’index de la Chambre, dirigée par Michel Boileau, s’est occupée de l’indexation dans les deux langues. Le Bureau de la traduction a affecté une équipe de traducteurs chevronnés, Ghislain Dion, Jacques Dubé, Laurent Fillion, Patricia Galbraith, Frèdelin Leroux fils et Denis Samson pour s’attaquer à cette lourde tâche sous la responsabilité de Dominique Chauvaux. Fidèle à sa réputation, la Bibliothèque du Parlement a été rapide et efficace à répondre à nos nombreuses demandes de référence. Pierre Couture et Diane Deschamps, de la Direction des recherches pour le Bureau, étaient chargés de revoir les textes anglais et français avant de les envoyer à l’éditeur. Sous la surveillance d’Eric Janse, greffier principal adjoint, Diane Diotte et Lucile McGregor ont veillé à d’autres aspects de la production de l’ouvrage, comme les finances, les relations avec la maison d’édition, les dispositions à prendre pour l’indexation, et la diffusion.

Divers services de la Chambre des communes ont également été mis à contribution et ont fait preuve d’une très grande solidarité. Les documents et textes de référence provenant de diverses directions : Services juridiques, Services de conservation, Comités et services législatifs, Services financiers et Recherches pour le Bureau, ont été d’une grande utilité. La Direction du service de la séance et des échanges parlementaires a en outre apporté périodiquement des services de soutien logistique. Tout au long des travaux, sans s’occuper directement de recherche ou de rédaction, des greffiers à la procédure ont apporté de précieux renseignements et conseils; à cause des affectations spéciales de leurs collègues, pour travailler à cet ouvrage, la charge de certains a pu s’en trouver alourdie. La contribution indirecte de chacun est grandement appréciée.

Un certain nombre d’« étrangers [1] » ont aussi contribué à cette réalisation, et j’aimerais profiter de cette occasion pour remercier Judith A. LaRocque et Anthony P. Smyth du Bureau du secrétaire du gouverneur général, Antonine Campbell du Bureau du vérificateur général et Judy Charles du Bureau du directeur général des élections, d’avoir bien voulu accepter de revoir des parties du texte.

Bien qu’« étrangers » dans le sens parlementaire du terme, mais sans être étrangers à la procédure parlementaire, deux autres personnes d’un très grand professionnalisme ont apporté une précieuse contribution à la révision des textes. Lynda Chapin, une ancienne fonctionnaire qui possède une connaissance et une expérience pratique des affaires parlementaires, et le professeur C.E.S. Franks de l’Université Queen’s, une autorité reconnue du système parlementaire canadien, nous ont fait des commentaires très appréciés, en plus de nous rendre un service essentiel en signalant des erreurs ou des omissions, parfois mineures, parfois plus sérieuses. Je tiens à les remercier d’avoir lu le manuscrit au complet de façon si attentive et de nous avoir suggéré des façons concrètes de l’améliorer.

Je tiens enfin à signaler la contribution spéciale du Greffier de la Chambre qui, après avoir osé fixer la date de publication à février 2000, a donné son appui total sur le plan des ressources requises et a réussi, malgré son emploi du temps chargé, à respecter intégralement les échéances fixées par l’équipe pour la révision finale de chaque ébauche de chapitre.

Un tel ouvrage exige de la vision et un engagement à long terme, car il s’agit de condenser la sagesse de générations de parlementaires. Les participants étaient bien conscients que leur tâche était colossale, et il y a lieu de les féliciter d’avoir fait un travail aussi remarquable. Comme l’usage le veut pour les publications de ce genre, toute erreur ou omission que pourrait comporter le texte demeure la responsabilité des rédacteurs principaux.

Camille Montpetit
Sous-greffier de la Chambre des communes
Septembre 1999

[1]
En procédure parlementaire, le terme « étranger » désigne ceux qui n’ont pas normalement leur place sur le parquet de la Chambre. Pour respecter la forme du livre, j’ajouterais : Pour plus d’information sur les « étrangers », voir le chapitre 6, « Le cadre physique et administratif ».

Veuillez noter —

Comme les règles et les usages de la Chambre des communes sont sujets à changement, nous tenons à préciser que la version en ligne ici présentée correspond à l’édition de janvier 2000 de l’ouvrage imprimé. Par conséquent, l’évolution des usages et les modifications apportées au Règlement depuis n’y sont pas illustrées. Les annexes, elles, sont cependant à jour et vont jusqu’à la fin de la 38e législature, en novembre 2005.

Afin de vous assurer des règles et usages en vigueur, veuillez consulter la plus récente version du Règlement sur le site Web du Parlement du Canada.

Pour en savoir plus sur les procédures de la Chambre des communes, prière de communiquer avec la Direction des recherches pour le Bureau au (613) 996-3611 ou bien envoyer un courriel à trbdrb@parl.gc.ca.