La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
Édition 2000 — Plus d’informations …

6. Le cadre physique et administratif

Il n’y a pas de mauvais emplacement à la Chambre.

Président Gilbert Parent
(Debats, 30 septembre 1998, p. 8585)

L

a Chambre des communes conduit ses travaux conformément à des usages et procédures établis, mais dans un cadre physique particulier et selon des structures administratives qu’elle s’est données. Ce sont deux caractéristiques importantes dans le fonctionnement de la Chambre. Il sera question dans ce chapitre d’Ottawa en tant que siège du gouvernement, des édifices du Parlement, de la salle des séances des Communes et de la structure administrative qui assure toute une gamme de services axés sur les activités de la Chambre et les besoins des députés.

Veuillez noter —

Comme les règles et les usages de la Chambre des communes sont sujets à changement, nous tenons à préciser que la version en ligne ici présentée correspond à l’édition de janvier 2000 de l’ouvrage imprimé. Par conséquent, l’évolution des usages et les modifications apportées au Règlement depuis n’y sont pas illustrées. Les annexes, elles, sont cependant à jour et vont jusqu’à la fin de la 38e législature, en novembre 2005.

Afin de vous assurer des règles et usages en vigueur, veuillez consulter la plus récente version du Règlement sur le site Web du Parlement du Canada.

Pour en savoir plus sur les procédures de la Chambre des communes, prière de communiquer avec la Direction des recherches pour le Bureau au (613) 996-3611 ou bien envoyer un courriel à trbdrb@parl.gc.ca.