La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
Édition 2000 — Plus d’informations …

24. Le registre parlementaire

Un grand discours n’est pas uniquement un sujet d’actualité; il devient de l’histoire. L’histoire ne doit pas seulement être écrite; elle devrait aussi être vue. Nous devrions avoir le moyen de conserver pour les générations futures les paroles, les visages, les expressions et les émotions des membres de la Chambre.

Max Saltsman, député (Waterloo-Sud)
(Débats, 5 juin 1967, p. 1158)

L

a Chambre publie plusieurs documents à l’intention des députés, de leur personnel et du grand public afin de leur permettre de suivre les travaux parlementaires. Ces documents constituent une sorte de registre permanent des débats, des décisions et des questions étudiées par la Chambre ou ses comités. La Chambre assure en outre la radiodiffusion de ses délibérations et de celles de ses comités.

Veuillez noter —

Comme les règles et les usages de la Chambre des communes sont sujets à changement, nous tenons à préciser que la version en ligne ici présentée correspond à l’édition de janvier 2000 de l’ouvrage imprimé. Par conséquent, l’évolution des usages et les modifications apportées au Règlement depuis n’y sont pas illustrées. Les annexes, elles, sont cependant à jour et vont jusqu’à la fin de la 38e législature, en novembre 2005.

Afin de vous assurer des règles et usages en vigueur, veuillez consulter la plus récente version du Règlement sur le site Web du Parlement du Canada.

Pour en savoir plus sur les procédures de la Chambre des communes, prière de communiquer avec la Direction des recherches pour le Bureau au (613) 996-3611 ou bien envoyer un courriel à trbdrb@parl.gc.ca.