Remerciements
En tant que rédacteurs principaux de La procédure et les usages de la Chambre des communes, Robert Marleau
et moi-même sommes très fiers de cette étude approfondie de la jurisprudence parlementaire canadienne. Si
certains y ont travaillé énormément, il faut par ailleurs souligner que cet ouvrage est l’aboutissement
de plusieurs années de travail de la part de bien des personnes expérimentées dont on ne peut que vanter le
talent et le dévouement. Je tiens à reconnaître leur apport à la réalisation de cette importante
publication.
Je voudrais saluer en particulier le travail assidu de Debra Manojlovic Ford, Joann Garbig et Johan Fong,
des débuts laborieux en 1993 à l’aboutissement final en 1999. Je tiens aussi à remercier tout
particulièrement mon estimé collègue Michael Lukyniuk, greffier principal adjoint, qui a assumé depuis
deux ans la gestion de l’ensemble des ressources affectées à cette entreprise. Sa contribution aux
dernières étapes de la rédaction et de la révision des textes anglais et français a été cruciale pour
respecter les échéances de production.
Tout a vraiment commencé à la fin de 1993. Amorcé à la Direction des recherches pour le Bureau de la
Chambre des communes sous la direction d’Audrey O’Brien, greffier principal, et de Marc Bosc et
Marie-Andrée Lajoie, greffiers principaux adjoints, avec l’appui de Mary Anne Griffith, sous-greffier, le
travail de planification comportait plusieurs aspects. Il fallait notamment produire des schémas de
chapitre, convenir de la méthodologie de recherche et rassembler la documentation. à cette étape
préliminaire, Joann Garbig, Suzanne Kinsman et Debra Manojlovic Ford se voyaient confier l’essentiel de la
recherche sur la procédure.
Dès le début de 1996, l’équipe de Joann Garbig, Debra Manojlovic Ford, John Phillips et Pat Steenberg
avait rédigé, sous la direction de David Gussow, greffier principal adjoint, l’ébauche de plusieurs
chapitres. à mesure que le travail progressait, mes fonctions de rédacteur principal m’ont amené à mettre
plus directement la main à la pâte pour la révision des textes, à donner mon avis sur le plan de la
procédure, et à formuler des critiques sur le fond et la forme. Terry Moore a été mis à contribution pour
ce travail de révision. Vu le départ imminent à la retraite de David Gussow, Michael Lukyniuk a assumé la
direction de l’équipe à la fin de 1997 et mené le travail à bien.
Le travail en était alors au point où l’on pouvait soumettre des chapitres à l’examen du Greffier de la
Chambre et établir un échéancier de publication. Afin de respecter l’échéance de février 2000, d’autres
chercheurs-rédacteurs — Wayne Cole, Diane Deschamps, Jean-Jacques Gariépy, Patrice Martin et Terry Moore
— furent ajoutés à l’équipe. Tout en continuant d’exercer leurs autres fonctions, des greffiers à la
procédure d’autres services ont été appelés à collaborer à la rédaction de certains chapitres, dont Marc
Bosc, greffier principal adjoint, Monique Hamilton et Beverley Isles; d’autre part, Paulette Nadeau et
Suzanne Verville, et une adjointe administrative, Fiona Bladon, ont été appelées en renfort pour épauler
la recherche. Le travail sans répit de saisie, de révision et de mise en forme du texte par Johan Fong,
auquel Dany Lamarque est venue prêter main-forte, a été un énorme atout pendant toute la durée du projet.
Outre la recherche et la rédaction, la réalisation de cet ouvrage a exigé d’autres ressources. L’équipe
dévouée du Service de l’index de la Chambre, dirigée par Michel Boileau, s’est occupée de l’indexation
dans les deux langues. Le Bureau de la traduction a affecté une équipe de traducteurs chevronnés, Ghislain
Dion, Jacques Dubé, Laurent Fillion, Patricia Galbraith, Frèdelin Leroux fils et Denis Samson pour
s’attaquer à cette lourde tâche sous la responsabilité de Dominique Chauvaux. Fidèle à sa réputation, la
Bibliothèque du Parlement a été rapide et efficace à répondre à nos nombreuses demandes de référence.
Pierre Couture et Diane Deschamps, de la Direction des recherches pour le Bureau, étaient chargés de
revoir les textes anglais et français avant de les envoyer à l’éditeur. Sous la surveillance d’Eric Janse,
greffier principal adjoint, Diane Diotte et Lucile McGregor ont veillé à d’autres aspects de la production
de l’ouvrage, comme les finances, les relations avec la maison d’édition, les dispositions à prendre pour
l’indexation, et la diffusion.
Divers services de la Chambre des communes ont également été mis à contribution et ont fait preuve d’une
très grande solidarité. Les documents et textes de référence provenant de diverses directions : Services
juridiques, Services de conservation, Comités et services législatifs, Services financiers et Recherches
pour le Bureau, ont été d’une grande utilité. La Direction du service de la séance et des échanges
parlementaires a en outre apporté périodiquement des services de soutien logistique. Tout au long des
travaux, sans s’occuper directement de recherche ou de rédaction, des greffiers à la procédure ont apporté
de précieux renseignements et conseils; à cause des affectations spéciales de leurs collègues, pour
travailler à cet ouvrage, la charge de certains a pu s’en trouver alourdie. La contribution indirecte de
chacun est grandement appréciée.
Un certain nombre d’« étrangers [1] » ont aussi contribué à cette réalisation, et j’aimerais profiter de cette
occasion pour remercier Judith A. LaRocque et Anthony P. Smyth du Bureau du secrétaire du gouverneur
général, Antonine Campbell du Bureau du vérificateur général et Judy Charles du Bureau du directeur général
des élections, d’avoir bien voulu accepter de revoir des parties du texte.
Bien qu’« étrangers » dans le sens parlementaire du terme, mais sans être étrangers à la procédure
parlementaire, deux autres personnes d’un très grand professionnalisme ont apporté une précieuse
contribution à la révision des textes. Lynda Chapin, une ancienne fonctionnaire qui possède une
connaissance et une expérience pratique des affaires parlementaires, et le professeur C.E.S. Franks de
l’Université Queen’s, une autorité reconnue du système parlementaire canadien, nous ont fait des
commentaires très appréciés, en plus de nous rendre un service essentiel en signalant des erreurs ou des
omissions, parfois mineures, parfois plus sérieuses. Je tiens à les remercier d’avoir lu le manuscrit au
complet de façon si attentive et de nous avoir suggéré des façons concrètes de l’améliorer.
Je tiens enfin à signaler la contribution spéciale du Greffier de la Chambre qui, après avoir osé fixer la
date de publication à février 2000, a donné son appui total sur le plan des ressources requises et a
réussi, malgré son emploi du temps chargé, à respecter intégralement les échéances fixées par l’équipe
pour la révision finale de chaque ébauche de chapitre.
Un tel ouvrage exige de la vision et un engagement à long terme, car il s’agit de condenser la sagesse de
générations de parlementaires. Les participants étaient bien conscients que leur tâche était colossale, et
il y a lieu de les féliciter d’avoir fait un travail aussi remarquable. Comme l’usage le veut pour les
publications de ce genre, toute erreur ou omission que pourrait comporter le texte demeure la
responsabilité des rédacteurs principaux.
Camille Montpetit
Sous-greffier de la Chambre des communes
Septembre 1999