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La procédure et les usages de la Chambre des communes

Deuxième édition, 2009

 
Termes : Passez à Contenu 

 

6. Le cadre physique et administratif

Photo de la sculpture en pierre de la licorne de l’arche principale de la Tour de la Paix. La licorne déploie les armoiries du Canada et le drapeau de la France royale.

 

 

*    Site et bâtiments

Figure 6.1   La colline du Parlement

Titre de propriété, administration, entretien et gestion

*    L’édifice du Centre

Figure 6.2   Plan de l’édifice du Centre

*    La tour de la Paix

*    La Bibliothèque du Parlement

 

 

Figure 6.3   La salle de séance de la Chambre des communes

*    Disposition des sièges

*    Le fauteuil du Président

*    Le Bureau

*    La masse

*    La barre de la Chambre

*    Les tribunes

Les étrangers

Désordre à la tribune

*    Les antichambres

*    Sonorisation, interprétation simultanée et télédiffusion

Photographie de la Chambre

*    Autres activités tenues dans la Chambre

 

 

 

 

*    Étendue de l’autorité du Président

*    Le Bureau de régie interne

Les membres

Le président du Bureau

Mission et autorité

Règlements administratifs et décisions du Bureau

*    Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

*    Le Bureau du Greffier de la Chambre

 

Il n’y a pas de mauvais emplacement à la Chambre.

Président Gilbert Parent

(Débats, 30 septembre 1998, p. 8585)

La Chambre des communes conduit ses travaux conformément à des usages et procédures établis, mais dans un cadre physique particulier et selon des structures administratives qu’elle s’est données. Ce sont deux caractéristiques importantes dans le fonctionnement de la Chambre. Il sera question dans ce chapitre d’Ottawa en tant que siège du gouvernement, des édifices du Parlement, de la salle de séance de la Chambre des communes et du cadre administratif qui assure toute une gamme de services axés sur les activités de la Chambre et les besoins des députés.

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