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La procédure et les usages de la Chambre des communes

Deuxième édition, 2009

 
Termes : Passez à Contenu 

 

24. Le registre parlementaire

Photo de haut-relief intitulé “Communications” de la Série Acte de l’Amérique du Nord britannique de la Collection Patrimoine dans la salle de la Chambre des communes.

 

*    Textes d’application

*    Les Journaux

Présentation et contenu

Corrections et modifications

*    Les Débats

Présentation et contenu

Corrections et modifications

*    Le Feuilleton et le Feuilleton des avis

Historique

Le rôle du Président

Présentation et contenu

Transfert du Feuilleton des avis au Feuilleton

Retrait d’affaires du Feuilleton

Feuilleton spécial

*    L’Ordre projeté des travaux

Présentation et contenu

Sous réserve de modifications

*    L’État des travaux de la Chambre

Présentation et contenu

*    Procès-verbaux, témoignages et rapports des comités

Corrections et modifications

*    Projets de loi

 

 

*    Historique

*    Contrôle et compétence

*    Mode de fonctionnement actuel

Délibérations de la Chambre

Délibérations des comités

Accès aux émissions ou enregistrements

 

Un grand discours n’est pas uniquement un sujet d’actualité; il devient de l’histoire. L’histoire ne doit pas seulement être écrite; elle devrait aussi être vue. Nous devrions avoir le moyen de conserver pour les générations futures les paroles, les visages, les expressions et les émotions des membres de la Chambre.

Max Saltsman, député (Waterloo-Sud)

(Débats, 5 juin 1967, p. 1158)

La Chambre publie plusieurs documents à l’intention des députés, de leur personnel et du grand public afin de leur permettre de suivre les travaux parlementaires. Ces documents constituent une sorte de registre permanent des débats, des décisions et des questions étudiées par la Chambre ou ses comités. La Chambre assure en outre la radiodiffusion et la télédiffusion de ses délibérations et de celles de ses comités.

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