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La procédure et les usages de la Chambre des communes

Deuxième édition, 2009

La procédure et les usages de la Chambre des communes - 9. Les séances de la Chambre - Ouverture d'une séance

 

Avant le début d’une séance, le Président quitte son bureau et se rend, en passant par le Hall d’honneur, à la Chambre des communes. Il s’y rend en cortège d’honneur appelé « défilé du Président ». La procession est ouverte par le sergent d’armes, ou son suppléant, muni de la masse, suivi du Président, d’un page qui porte la prière du jour, du Greffier de la Chambre et des autres greffiers au Bureau. Lorsque le cortège pénètre dans l’enceinte de la Chambre, les députés se lèvent et restent debout le temps que le Président arrive au fauteuil. Le sergent d’armes s’arrête à l’extrémité du Bureau et attend que le Président prenne place au fauteuil, puis pose la masse sur le Bureau, fait une révérence, et va prendre place à la barre de la Chambre. Une fois le quorum constaté, le Président lit la prière et ouvre la séance[2].

Lorsque le Président s’absente, le président de séance le remplace dans le cortège[3]. Dès que le président de séance entre dans la Chambre, le Greffier informe cette dernière de l’absence inévitable du Président et le président de séance assume alors la présidence. Lorsqu’il y a quorum, l’Occupant du fauteuil lit la prière[4] et ouvre la séance.

À la fin d’une séance, le Président ou le président de séance ajourne la Chambre puis quitte la salle, précédé du sergent d’armes, ou son suppléant, muni de la masse. Ils empruntent alors les portes situées derrière le fauteuil.



[2] Le mercredi, à l’ouverture de la séance, les députés chantent l’hymne national. Pour plus d’information sur cette pratique, voir le chapitre 10, « Le programme quotidien ».

[3] Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P‑1, par. 43(1); art. 8(1) du Règlement. Le président de séance serait le Vice‑président de la Chambre, le vice‑président des comités pléniers ou le vice‑président adjoint des comités pléniers.

[4] Pour plus d’information sur la prière, voir le chapitre 10, « Le programme quotidien ».

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