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Les règles et procédures de la Chambre sont beaucoup plus complexes qu’il n’y paraît à première vue. Cette complexité, dont témoignent l’augmentation du nombre d’articles du Règlement, les décisions et déclarations toujours plus nombreuses des Présidents et le vaste ensemble des usages non écrits, a donné lieu au fil des ans à la publication de différents ouvrages de procédure parlementaire qui font maintenant autorité. À différentes époques, ces ouvrages ont tenté de recenser et d’articuler les traditions, précédents et procédures de notre Parlement. Avant la publication de la première édition de La procédure et les usages de la Chambre des communes en 2000, la Chambre utilisait principalement la Jurisprudence parlementaire d’Arthur Beauchesne, ainsi que l’ouvrage intitulé Parliamentary Procedure and Practice in the Dominion of Canada de sir John George Bourinot (publié pour la dernière fois en 1916). Parmi les autres documents utiles pour comprendre les procédures de la Chambre, on retrouve Procedure in the Canadian House of Commons de William F. Dawson, The Parliament of Canada de C.E.S. Franks, Le privilège parlementaire au Canada de Joseph Maingot, The Canadian House of Commons: Procedure and Reform de John B. Stewart, et Dawson’s The Government of Canada de Norman Ward. Lorsque ces différentes sources ne permettent pas de régler un problème, on peut aussi consulter le Treatise on The Law, Privileges, Proceedings and Usage of Parliament d’Erskine May concernant les procédures britanniques courantes. |
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