Passer au contenu Début du contenu

Ouvrages de procédure faisant autorité

Les règles et procédures de la Chambre sont beaucoup plus complexes qu’il n’y paraît à première vue. L’augmentation du nombre d’articles du Règlement, les décisions et déclarations toujours plus nombreuses des Présidents et le vaste ensemble des usages non écrits ont donné lieu à la publication de différents ouvrages de procédure parlementaire qui font maintenant autorité. Ces ouvrages ont tenté de recenser, d’articuler et d’expliquer les traditions, précédents et procédures de notre Parlement.

La procédure et les usages de la Chambre des communes, deuxième édition, publié en 2009 sous la direction de la Greffière Audrey O’Brien et du sous-greffier Marc Bosc, constitue l’étude la plus récente et la plus exhaustive de la jurisprudence à la Chambre des communes. Connu comme le « O’Brien–Bosc », cet ouvrage trace un portrait complet de la procédure et des usages actuels de même que leur contexte historique.

Avant la publication de La procédure et les usages de la Chambre des communes, la Chambre utilisait principalement la Jurisprudence parlementaire de Beauchesne (sixième édition publiée en 1989), l’ouvrage Parliamentary Procedure and Practice in the Dominion of Canada (publié pour la dernière fois en 1916) de sir John George Bourinot, et le Règlement annoté de la Chambre des communes.

D’autres ouvrages s’avèrent également utiles pour comprendre les procédures de la Chambre, notamment :

Le Treatise on the Law, Privileges, Proceedings and Usage of Parliament d’Erskine May est aussi consulté pour les procédures courantes du Royaume-Uni. Un certain nombre d’autres pays du Commonwealth disposent d’ouvrages similaires qui fournissent des renseignements généraux sur leurs règles de fonctionnement et une analyse de ces règles.

Haut de page