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Documents des comités

La Chambre des communes publie un certain nombre de documents ayant trait au travail de ses comités. Le site Web de la Chambre des communes est devenu la principale source d’information sur les comités. Exception faite de certains rapports, les documents des comités ne sont disponibles que sous forme électronique.

Les principaux documents ayant trait au travail des comités sont les suivants :

Avis de convocation

Les greffiers des comités adressent des avis de convocation aux députés conformément aux instructions de chaque comité sous la direction du président du comité. Les avis contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité.

(Voir les « Avis de convocation  » des comités sur le site Web de la Chambre des communes.)

Procès-verbaux

Les Procès-verbaux sont rédigés par le greffier du comité et ils sont le compte rendu officiel des séances, tout comme le sont les Journaux pour la Chambre.

Les Procès-verbaux fournissent les renseignements suivants : 

(Voir les Procès-verbaux des comités sur le site Web de la Chambre des communes.)

Témoignages

Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. On y trouve les remarques formulées par les membres du comité et les témoins. Les Témoignages des comités sont l’équivalent des Débats de la Chambre.

Les Témoignages ne sont publiés que lorsque les réunions ou certaines parties d’une réunion sont publiques. Les délibérations des comités sont enregistrées sous forme électronique grâce aux microphones installés dans la salle de réunion et les transcriptions des délibérations sont publiées sur le site Web de la Chambre des communes.

Les documents présentés à une réunion de comité qui sont considérés comme ayant une importance suffisante peuvent être joints aux Témoignages de cette réunion en tant qu’annexe ou consignés aux Procès-verbaux en tant que pièce, mais ces documents pourraient ne pas être affichés sur le site Web de la Chambre des communes.

Le Service des comptes rendus des publications parlementaires est chargé de la production des Témoignages.

(Voir les Témoignages des comités sur le site Web de la Chambre des communes.)

Rapports

Les observations et les recommandations des comités sont communiquées à la Chambre au moyen de rapports. Ces derniers citent l’autorité en vertu de laquelle l’étude a été effectuée, renvoient aux Procès-verbaux des réunions où le sujet a été débattu et sont signés par le président du comité. Les rapports de comités sur un projet de loi précisent si le comité a adopté le projet de loi avec ou sans amendements. Si des amendements ont été adoptés, le rapport les détaillera un à un.

Les rapports de chaque comité sont numérotés en séquence, selon l’ordre dans lequel ils sont présentés à la Chambre au cours d’une session. Ils sont considérés comme des documents confidentiels tant qu’ils n’ont pas été présentés à la Chambre.

(Voir les « Rapports et réponses » sur le site Web de la Chambre des communes.)

Index

Tout au long de la session, on tient à jour des index concis des Témoignages des comités. Ces index sont affichés sur le site Web de la Chambre des communes. L’outil Rechercher dans les publications offre la possibilité de rechercher des sujets se rapportant aux membres des comités, aux témoins, aux organisations ainsi qu’à tous les sujets de nature politique, économique ou sociale qui donnent lieu aux discussions et aux activités des comités. Par défaut, l’outil recherche l’information contenue dans tous les comités, mais il offre un filtre additionnel permettant de rechercher l’information contenue dans un ou plusieurs comités précis à l’intérieur de la session parlementaire sélectionnée.

Pour de plus amples renseignements concernant les index des Témoignages des comités, communiquez avec l’Unité de la gestion de l’information du Service des publications parlementaires, dont voici les coordonnées :

(Voir la liste des comités dans le site Web de la Chambre des communes.)

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