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Débats (hansard)

Les Débats de la Chambre des communes, plus généralement connus sous le nom de « hansard », sont le compte rendu in extenso des délibérations de la Chambre, tandis que le compte rendu officiel de ces délibérations est publié dans les Journaux. Les Débats sont élaborés par le Service des publications parlementaires et publiés dans les deux langues officielles après chaque journée de séance. Ils sont mis à la disposition des députés et du public. Les versions électroniques sont affichées sur le site Web de la Chambre des communes le lendemain matin.

Contenu

Comme les Journaux, les Débats suivent l’ordre des délibérations de la Chambre, lequel correspond à l’ordre des travaux établi pour la journée. Les Journaux ne rendent compte que des affaires examinées par la Chambre, alors que  les Débats sont la transcription intégrale des délibérations de la Chambre. Les Débats  font pas qu’enregistrer les déclarations des députés qui interviennent dans les débats, ils enregistrent également les autres remarques et commentaires formulés par les députés en Chambre.

Les Débats contiennent également les renseignements suivants :

Il importe de souligner ici que les députés ne peuvent pas déposer leurs discours en vue de leur publication dans le hansard.

Les Débats sont produits  distinctement dans les deux langues officielles, et la langue originale employée par le député y est indiquée.

Table des matières, rubriques et notes

Dans chaque numéro des Débats se trouve une table des matières, qui indique les rubriques de l’ordre des travaux du jour. Sous chaque rubrique est indiquée la liste des sujets et des intervenants. Le texte des Débats est publié avec les sous-titres insérés par les rédacteurs. Ces sous-titres représentent à la fois les catégories d’affaires examinées ce jour-là et le sujet discuté dans ce cadre. Les correcteurs insèrent également des notes pour indiquer, par exemple, l’issue d’une question.

Fiche d’intervention d’un député

Dans la version électronique (HTML) des Débats, toutes les fois qu’un député prend la parole, son discours est saisi comme une intervention individuelle.

En cliquant sur le nom d’un député dans les Débats, on ouvre une fiche d’intervention qui renferme de l’information sur le député, un lien vers la version vidéo de l’intervention et des liens qui permettent de partager l’intervention sur les réseaux sociaux. La fiche d’intervention permet aussi aux utilisateurs de s’abonner au fil RSS d’un député en particulier et d’accéder à la version XML de l’intervention qui peut être réutilisée ou employée à d’autres fins.

Les « bleus » du « hansard »

Les transcriptions intégrales non révisées des Débats sont ce qu’on appelle les « bleus », qui ont été surnommées ainsi parce qu’autrefois, elles étaient imprimées sur du papier bleu. Comme il s’agit d’ébauches, elles ne sont pas destinées à être citées. Les citations doivent être prélevées dans la version officielle corrigée des délibérations du jour, qui est publiée le lendemain.

Les « bleus » sont accessibles en version électronique à tous les députés par l’entremise d’Intraparl, le site Web interne de la Chambre des communes.

Le Service des publications parlementaires envoie également par courriel les « bleus » de toutes les interventions à la Chambre aux députés qui sont intervenus dans le débat. Ceux-ci peuvent suggérer des modifications au texte, qui se limitent à des éclaircissements et à des corrections d’erreurs mineures. On ne peut pas modifier le sens fondamental de ce qui a effectivement été dit à la Chambre. Les députés peuvent attirer l’attention de la Chambre sur une erreur de fond le lendemain.

Des ajouts sont effectués au site des « bleus » au cours de la journée de séance dès que la transcription est terminée. L’affichage peut être effectué, selon le cas, une ou deux heures après les délibérations.

Pour apporter des corrections, il faut renvoyer les « bleus » par courriel au Service des publications parlementaires dans les délais prévus, c’est-à-dire dans les deux heures suivant l’envoi du courriel original, si la Chambre siège encore, ou dans l’heure qui suit l’envoi du courriel original, si la Chambre a ajourné ses débats. Les « bleus » doivent être renvoyés par le député ou son représentant.

Selon la durée des délibérations de la journée, la version électronique corrigée peut être affichée sur le site Web public entre minuit et tôt le lendemain matin, généralement avant 5 heures.

Index

Tout au long de la session, on tient à jour des index complets des Débats de la Chambre. Ces index sont affichés sur le site Web de la Chambre des communes. L’outil Rechercher dans les publications permet de faire des recherches, en utilisant des mots-clés, se rapportant aux travaux de la Chambre, entres autres les interventions des députés, les sujets de débat, les décisions du Président et les questions procédurales. À la fin de chaque session, les index des Débats sont également imprimés et publiés sous forme de volumes reliés.

Pour de plus amples renseignements concernant les index des Débats, communiquez avec l’Unité de la gestion de l’information du Service des publications parlementaires, dont voici les coordonnées :

(Voir les Débats de la Chambre des communes sur le site Web de la Chambre des communes.)

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