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Greffier et autres membres du personnel de la Chambre

Le Greffier de la Chambre est le principal conseiller du Président et des députés en matière de procédure et d’administration. Il est au service de tous les députés, quelle que soit leur appartenance politique, et doit agir avec impartialité et discrétion.

À titre de cadre principal de l’administration de la Chambre, le Greffier rend compte au Président de la gestion quotidienne du personnel administratif de la Chambre. Il fait également office de secrétaire du Bureau de régie interne et il est chargé de la mise en œuvre des décisions du Bureau pour le compte du Président.

Sur le plan de la procédure, le Greffier de la Chambre est chargé de conserver les comptes rendus des délibérations de la Chambre et les autres documents qu’il a en sa possession.

Lorsqu’il y a un vote par appel nominal, après l’enregistrement des votes et le compte des « pour » et des « contre », le Greffier de la Chambre se lève et rend compte du résultat du vote au Président.

Le Règlement prévoit également que le Greffier de la Chambre fournit au Président, avant chaque séance, l’ordre du jour officiel de la journée. Ce dernier est publié dans le Feuilleton et le Feuilleton des avis.

Au début d’une législature, le Greffier de la Chambre ou un autre fonctionnaire dûment autorisé assermente (par un serment d’allégeance ou une déclaration solennelle) tous les députés dûment élus et les députés nommés au Bureau de régie interne. Les employés administratifs de la Chambre doivent eux aussi prêter un serment d’allégeance.

Sous-greffier, greffiers adjoints et autres greffiers au Bureau

Le Greffier de la Chambre est secondé par un sous-greffier, un ou plusieurs greffiers adjoints et un certain nombre d’autres greffiers au Bureau, chacun d’eux assumant diverses responsabilités dans le cadre de l’administration de la Chambre des communes.

Les greffiers au Bureau fournissent des conseils en matière de procédure au Président, aux autres présidents de séance et aux députés. Ils prennent également les votes et rédigent les procès-verbaux des délibérations.

Sergent d’armes

Le sergent d’armes est un haut fonctionnaire de la Chambre et occupe divers rôles. À la Chambre, certaines de ses responsabilités sont de nature traditionnelle ou cérémoniale.

Le sergent d’armes ou son adjoint s’assoit à un pupitre placé devant la barre, du côté de l’opposition de la Chambre. Le sergent d’armes est le gardien de la masse, un bâton richement orné qui symbolise l’autorité du Président. La masse repose sur le Bureau au cours des séances de la Chambre.

Le rôle cérémoniel du sergent d’armes demande qu’il accompagne le Président, comme porteur de la masse, dans toutes ses fonctions parlementaires. C’est le cas, par exemple, dans le cortège qui escorte le Président à l’entrée et à la sortie de la Chambre ainsi qu’entre la Chambre des communes et le Sénat pour la lecture du discours du Trône ou lors des cérémonies de la sanction royale.

Lorsqu’il assume des fonctions cérémonielles et quand il est présent aux séances de la Chambre, le sergent d’armes se présente dans son costume officiel, soit un habit à queue et un chapeau à cornes. Il porte aussi une épée qui représente l’autorité de sa charge.

Pages de la Chambre des communes et leurs superviseurs

Chaque année, quarante étudiants choisis dans des écoles secondaires et des cégeps du Canada sont engagés pour un an comme pages de la Chambre des communes. Les pages travaillent à temps partiel pendant qu’ils font leur première année d’études dans l’une des universités de la région de la capitale nationale.

Ils assument leurs fonctions à la Chambre sous la direction des superviseurs du Programme des pages, qui sont des employés permanents de la Chambre chargés de contribuer au bon fonctionnement des délibérations.

Suivi des délibérations(hansard)

La Direction des publications parlementaires produit le hansard, qui est le compte rendu officiel des débats de la Chambre des communes. Les employés du hansard prennent place sur le parquet de la Chambre pour suivre les délibérations.

Interprètes

Un service d’interprétation simultanée, en français et en anglais, est offert durant toutes les séances de la Chambre et des comités. Les isoloirs des interprètes se trouvent dans les coins de la Chambre opposés au fauteuil du Président.

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