OGGO - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

39^e législature, 1^re session (3 avril 2006 - 14 septembre 2007) Session courante

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2001

2002

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2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

Tous les travaux Rapports

Études

Étude sur les enjeux démographiques de l'effectif du secteur public fédéral Étude sur les enjeux démographiques de l'effectif du secteur public fédéral

Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007

Certificat de nomination de Christiane Ouimet Certificat de nomination de Christiane Ouimet au poste de commissaire à l'intégrité du secteur public

Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2007

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 14 juin 2007

Enjeux relatifs au système de rénumération du gouvernement fédéral Enjeux relatifs au système de rénumération du gouvernement fédéral

Dernière réunion : Jeudi 7 juin 2007

Propriétés immobilières et le patrimoine bâti du gouvernement fédéral Propriétés immobilières et le patrimoine bâti du gouvernement fédéral

Dernière réunion : Jeudi 31 mai 2007

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Lundi 11 juin 2007

Rapport sur les plans et priorités 2007-2008 Rapport sur les plans et priorités 2007-2008 des TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Mardi 15 mai 2007

Budget principal des dépenses 2007-2008 Budget principal des dépenses 2007-2008 : Crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; Crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; Crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; Crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; Crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR

Dernière réunion : Jeudi 10 mai 2007

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mardi 15 mai 2007

Budget principal des dépenses 2007-2008 Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Mardi 24 avril 2007

Budget principal des dépenses 2007-2008 Budget principal des dépenses 2007-2008 : Crédits 1, 2, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR

Dernière réunion : Jeudi 19 avril 2007

Les activités du Secrétariat de la Commission des nominations publiques du Conseil privé Les activités du Secrétariat de la Commission des nominations publiques du Conseil privé

Dernière réunion : Mardi 27 mars 2007

Écologisation des opérations gouvernementales Écologisation des opérations gouvernementales

Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2007

Rapport de février 2007 de la vérificatrice générale du Canada Rapport de février 2007 de la vérificatrice générale du Canada

Dernière réunion : Mardi 20 février 2007

Budgétisation selon la comptabilité d'exercice Budgétisation selon la comptabilité d'exercice

Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2006

Rapport 6 - La comptabilité d'exercice pour la budgétisation et l'affectation des crédits au gouvernement fédéral

Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2006

Rapport de novembre 2006 de la vérificatrice générale du Canada Rapport de novembre 2006 de la vérificatrice générale du Canada

Dernière réunion : Mardi 5 décembre 2006

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007: crédit 95a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; crédit 1a sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; crédits 1a et 10a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; crédits 1a, 2a, 15a, 20a, 27a et 30a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR

Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2006

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007: crédit 1a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Dernière réunion : Mardi 21 novembre 2006

Nouvelle stratégie d'approvisionnement du ministère des Travaux publics et des Services gouvernement Nouvelle stratégie d'approvisionnement du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux

Dernière réunion : Jeudi 9 novembre 2006

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mardi 31 octobre 2006

Étude sur les compressions budgétaires annoncées par le Conseil du Trésor le 25 septembre 2006 Étude sur les compressions budgétaires annoncées par le Conseil du Trésor le 25 septembre 2006

Dernière réunion : Jeudi 2 novembre 2006

Budget principal des dépenses 2006-2007 Budget principal des dépenses 2006-2007 : Crédits 95, 100 et 105 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; Crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL; Crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT; Crédits 1, 5, et 10 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; Crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; Crédits 1, 5, 10, 20, 25 et 30 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR

Dernière réunion : Jeudi 28 septembre 2006

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mardi 3 octobre 2006

Budget principal des dépenses - Secrétariat du Conseil du Trésor Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10 et 20 sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR

Dernière réunion : Mardi 20 juin 2006

Nouveau mandat de la Commission de la fonction publique Nouveau mandat de la Commission de la fonction publique

Dernière réunion : Jeudi 15 juin 2006

Examen du chapitre 1 du rapport de la vérificatrice générale Examen du chapitre 1 du rapport de la vérificatrice générale

Dernière réunion : Mardi 13 juin 2006

Budget principal des dépenses 2006-2007 Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX

Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2006

Étude sur l'avenir de la Société canadienne des postes Étude sur l'avenir de la Société canadienne des postes

Dernière réunion : Mardi 6 juin 2006

Examen du chapitre 7 du rapport de la vérificatrice générale Examen du chapitre 7 du rapport de la vérificatrice générale

Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2006

Examen du chapitre 4 Examen des chapitre 4 du rapport de la vérificatrice générale

Dernière réunion : Mardi 30 mai 2006

Certificat de nomination de Gwyn Morgan Certificat de nomination de Gwyn Morgan au poste de président de la Commission des nominations publiques

Dernière réunion : Mardi 16 mai 2006

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mercredi 17 mai 2006

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007

Rapport 3 - Mise en oeuvre de la budgétisation et l'affectation de crédits selon la comptabilité d'exercice

Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2006

Rapport 2 - Biens immobiliers d'importance

Adopté par la Chambre : Mercredi 27 septembre 2006

Séance d'information sur les impacts et les contraintes des activités d'approvisionnement du gouvern Séance d'information sur les impacts et les contraintes des activités d'approvisionnement du gouvernement fédéral vis-à-vis l'emploi manufacturier au Canada

Dernière réunion : Jeudi 17 mai 2007

Séance d'information sur les services de passeport Séance d'information sur les services de passeport

Dernière réunion : Jeudi 22 février 2007

Séance d'information sur le suivi etla mise à jour des politiques et des programmes du min Travaux p Séance d'information sur le suivi et la mise à jour des politiques et des programmes du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux

Dernière réunion : Jeudi 15 février 2007

Séance d'information sur la gouvernance etles activités commerciales de la Monnaie royale canadienne Séance d'information sur la gouvernance et les activités commerciales de la Monnaie royale canadienne

Dernière réunion : Mardi 13 février 2007

Séance d'information sur les politiques et l'administration du Secrétariat du Conseil du Trésor Séance d'information sur les politiques et l'administration du Secrétariat du Conseil du Trésor

Dernière réunion : Mardi 6 février 2007

Session d'information sur le rapport annuel de la Commission de la fonction publique Séance d'information sur le rapport annuel de la Commission de la fonction publique

Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2006

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 26 septembre 2006

Séance d'information sur l'avenir de la Société canadienne des postes Séance d'information sur l'avenir de la Société canadienne des postes

Dernière réunion : Jeudi 22 juin 2006

Séance d'information sur les documents du Budget des dépenses Séance d'information sur les documents du Budget des dépenses

Dernière réunion : Jeudi 11 mai 2006