R&#233;unions

Réunion 53

11 h 04 à 11 h 59 (HNE)

Jeudi 17 novembre 2005 Jeudi 17 nov. 2005

11 h 04 - 11 h 59 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Prestation de services aux députés

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 52

10 h 37 - 13 h 01 (HNE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Projet de loi C-63

Réunion 52

10 h 37 à 13 h 01 (HNE)

Mardi 15 novembre 2005 Mardi 15 nov. 2005

Projet de loi C-63

10 h 37 - 13 h 01 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 51

11 h 08 - 12 h 33 (HNE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Réunion 51

11 h 08 à 12 h 33 (HNE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

11 h 08 - 12 h 33 (HNE)

Études et activités

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Avis de convocation Procès-verbal

Mardi 1 novembre 2005 Mardi 1 nov. 2005

Réunion 50

11 h 09 - 12 h 58 (HNE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Réunion 50

11 h 09 à 12 h 58 (HNE)

Mardi 25 octobre 2005 Mardi 25 oct. 2005

11 h 09 - 12 h 58 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 49

11 h 05 - 13 h 13 (HAE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Réunion 49

11 h 05 à 13 h 13 (HAE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

11 h 05 - 13 h 13 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Jeudi 20 octobre 2005 Jeudi 20 oct. 2005

Réunion 48

11 h 06 - 13 h 01 (HAE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Réunion 48

11 h 06 à 13 h 01 (HAE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

11 h 06 - 13 h 01 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Mardi 18 octobre 2005 Mardi 18 oct. 2005

Réunion 47

11 h 06 - 11 h 57 (HAE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Réunion 47

11 h 06 à 11 h 57 (HAE)

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

11 h 06 - 11 h 57 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Question de privilège concernant une enquête menée par le Commissaire à l'éthique

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Jeudi 6 octobre 2005 Jeudi 6 oct. 2005

Réunion 46

11 h 07 - 12 h 48 (HAE)

Greffier de la Chambre des communes

Réunion 46

11 h 07 à 12 h 48 (HAE)

Greffier de la Chambre des communes

Mardi 4 octobre 2005 Mardi 4 oct. 2005

11 h 07 - 12 h 48 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 45

11 h 05 - 12 h 42 (HAE)

Réunion 45

11 h 05 à 12 h 42 (HAE)

Jeudi 29 septembre 2005 Jeudi 29 sept. 2005

11 h 05 - 12 h 42 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 44

11 h 04 - 12 h 15 (HAE)

Réunion 44

11 h 04 à 12 h 15 (HAE)

Mardi 21 juin 2005 Mardi 21 juin 2005

11 h 04 - 12 h 15 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 43

11 h 35 - 11 h 52 (HAE)

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Réunion 43

11 h 35 à 11 h 52 (HAE)

Jeudi 16 juin 2005 Jeudi 16 juin 2005

11 h 35 - 11 h 52 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 42

11 h 45 - 12 h 59 (HAE)

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Réunion 42

11 h 45 à 12 h 59 (HAE)

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

11 h 45 - 12 h 59 (HAE)

Études et activités

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Avis de convocation Procès-verbal

Mardi 14 juin 2005 Mardi 14 juin 2005

Réunion 41

11 h 11 - 12 h 47 (HAE)

Réunion 41

11 h 11 à 12 h 47 (HAE)

Jeudi 9 juin 2005 Jeudi 9 juin 2005

11 h 11 - 12 h 47 (HAE)

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Procès-verbal

Réunion 40

11 h 06 - 12 h 17 (HAE)

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Réunion 40

11 h 06 à 12 h 17 (HAE)

Mardi 7 juin 2005 Mardi 7 juin 2005

11 h 06 - 12 h 17 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 39

11 h 04 - 11 h 47 (HAE)

Réunion 39

11 h 04 à 11 h 47 (HAE)

Jeudi 2 juin 2005 Jeudi 2 juin 2005

11 h 04 - 11 h 47 (HAE)

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Procès-verbal

Réunion 38

11 h 07 - 12 h 17 (HAE)

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Réunion 38

11 h 07 à 12 h 17 (HAE)

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

11 h 07 - 12 h 17 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Question de privilège-Envois postaux acheminés des circonscriptions

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Mardi 31 mai 2005 Mardi 31 mai 2005

Réunion 37

11 h 07 - 12 h 11 (HAE)

Réunion 37

11 h 07 à 12 h 11 (HAE)

Jeudi 19 mai 2005 Jeudi 19 mai 2005

11 h 07 - 12 h 11 (HAE)

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Procès-verbal

Réunion 36

11 h 05 - 12 h 45 (HAE)

Réunion 36

11 h 05 à 12 h 45 (HAE)

Mardi 17 mai 2005 Mardi 17 mai 2005

11 h 05 - 12 h 45 (HAE)

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Procès-verbal

Réunion 35

11 h 09 - 12 h 13 (HAE)

Réunion 35

11 h 09 à 12 h 13 (HAE)

Mardi 10 mai 2005 Mardi 10 mai 2005

11 h 09 - 12 h 13 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 34

11 h 19 - 12 h 43 (HAE)

Réunion 34

11 h 19 à 12 h 43 (HAE)

Jeudi 5 mai 2005 Jeudi 5 mai 2005

11 h 19 - 12 h 43 (HAE)

Études et activités

Avis de convocation Procès-verbal

Réunion 33

11 h 05 - 12 h 58 (HAE)

Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 15 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 15 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ

Réunion 33

11 h 05 à 12 h 58 (HAE)

Mardi 3 mai 2005 Mardi 3 mai 2005

11 h 05 - 12 h 58 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 32

11 h 04 - 13 h 11 (HAE)

Réunion 32

11 h 04 à 13 h 11 (HAE)

Jeudi 21 avril 2005 Jeudi 21 avr. 2005

11 h 04 - 13 h 11 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 31

11 h 06 - 12 h 35 (HAE)

Réunion 31

11 h 06 à 12 h 35 (HAE)

Mardi 19 avril 2005 Mardi 19 avr. 2005

11 h 06 - 12 h 35 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 30

11 h 04 - 15 h 29 (HAE)

Réunion 30

11 h 04 à 15 h 29 (HAE)

Jeudi 14 avril 2005 Jeudi 14 avr. 2005

11 h 04 - 15 h 29 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Règlement

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 29

11 h 05 - 12 h 16 (HAE)

Budget des dépenses (Chambre des communes)

Budget des dépenses (Chambre des communes)

Réunion 29

11 h 05 à 12 h 16 (HAE)

Mardi 12 avril 2005 Mardi 12 avr. 2005

11 h 05 - 12 h 16 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 28

11 h 03 - 12 h 55 (HAE)

Réunion 28

11 h 03 à 12 h 55 (HAE)

Jeudi 24 mars 2005 Jeudi 24 mars 2005

11 h 03 - 12 h 55 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 27

11 h 08 - 12 h 30 (HNE)

Séance d'information - Voyages

Séance d'information - Voyage

Réunion 27

11 h 08 à 12 h 30 (HNE)

Séance d'information - Voyages

Séance d'information - Voyage

11 h 08 - 12 h 30 (HNE)

Études et activités

Avis de convocation Procès-verbal

Mardi 22 mars 2005 Mardi 22 mars 2005

Réunion 26

11 h 06 - 12 h 35 (HNE)

Réunion 26

11 h 06 à 12 h 35 (HNE)

Jeudi 10 mars 2005 Jeudi 10 mars 2005

11 h 06 - 12 h 35 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 25

11 h 10 - 12 h 35 (HNE)

Réunion 25

11 h 10 à 12 h 35 (HNE)

Mercredi 9 mars 2005 Mercredi 9 mars 2005

11 h 10 - 12 h 35 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 24

15 h 34 - 17 h 09 (HNE)

Réunion 24

15 h 34 à 17 h 09 (HNE)

Mardi 22 février 2005 Mardi 22 févr. 2005

15 h 34 - 17 h 09 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 23

11 h 05 - 12 h 30 (HNE)

Réunion 23

11 h 05 à 12 h 30 (HNE)

Mardi 22 février 2005 Mardi 22 févr. 2005

11 h 05 - 12 h 30 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Réforme électorale

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 22

9 h 34 - 9 h 58 (HNE)

Réunion 22

09 h 34 à 09 h 58 (HNE)

Jeudi 17 février 2005 Jeudi 17 févr. 2005

9 h 34 - 9 h 58 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 21

11 h 05 - 12 h 26 (HNE)

Réunion 21

11 h 05 à 12 h 26 (HNE)

Mardi 15 février 2005 Mardi 15 févr. 2005

11 h 05 - 12 h 26 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 20

11 h 03 - 12 h 05 (HNE)

Réunion 20

11 h 03 à 12 h 05 (HNE)

Mardi 8 février 2005 Mardi 8 févr. 2005

11 h 03 - 12 h 05 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Privilège-Titre de député

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 19

11 h 09 - 12 h 49 (HNE)

Réunion 19

11 h 09 à 12 h 49 (HNE)

Jeudi 3 février 2005 Jeudi 3 févr. 2005

11 h 09 - 12 h 49 (HNE)

Télévisée

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 18

11 h 05 - 12 h 36 (HNE)

Réunion 18

11 h 05 à 12 h 36 (HNE)

Mardi 1 février 2005 Mardi 1 févr. 2005

11 h 05 - 12 h 36 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 17

11 h 09 - 12 h 58 (HNE)

Réunion 17

11 h 09 à 12 h 58 (HNE)

Mardi 14 décembre 2004 Mardi 14 déc. 2004

11 h 09 - 12 h 58 (HNE)

Télévisée

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 16

15 h 37 - 16 h 04 (HNE)

Réunion 16

15 h 37 à 16 h 04 (HNE)

Mardi 14 décembre 2004 Mardi 14 déc. 2004

15 h 37 - 16 h 04 (HNE)

Études et activités

Privilège-Accès à la cité

Avis de convocation Procès-verbal

Réunion 15

11 h 05 - 12 h 47 (HNE)

Réunion 15

11 h 05 à 12 h 47 (HNE)

Jeudi 9 décembre 2004 Jeudi 9 déc. 2004

11 h 05 - 12 h 47 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 14

11 h 05 - 13 h 03 (HNE)

Réunion 14

11 h 05 à 13 h 03 (HNE)

Mardi 7 décembre 2004 Mardi 7 déc. 2004

11 h 05 - 13 h 03 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 13

11 h 05 - 13 h 03 (HNE)

Élection des députés

Réunion 13

11 h 05 à 13 h 03 (HNE)

Élection des députés

Jeudi 2 décembre 2004 Jeudi 2 déc. 2004

11 h 05 - 13 h 03 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 12

11 h 04 - 12 h 51 (HNE)

Réunion 12

11 h 04 à 12 h 51 (HNE)

Jeudi 25 novembre 2004 Jeudi 25 nov. 2004

11 h 04 - 12 h 51 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 11

11 h 07 - 12 h 45 (HNE)

Affaires émanant députés

Réunion 11

11 h 07 à 12 h 45 (HNE)

Affaires émanant députés

11 h 07 - 12 h 45 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Affaires émanant députés

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Mardi 23 novembre 2004 Mardi 23 nov. 2004

Réunion 10

11 h 06 - 12 h 58 (HNE)

Réunion 10

11 h 06 à 12 h 58 (HNE)

Jeudi 18 novembre 2004 Jeudi 18 nov. 2004

11 h 06 - 12 h 58 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Rapport-38e élec. gén.

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 9

11 h 03 - 11 h 24 (HNE)

Privilèges

Réunion 9

11 h 03 à 11 h 24 (HNE)

Privilèges

Lundi 15 novembre 2004 Lundi 15 nov. 2004

11 h 03 - 11 h 24 (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 8

15 h 33 - 15 h 42 (HNE)

Réunion 8

15 h 33 à 15 h 42 (HNE)

Jeudi 4 novembre 2004 Jeudi 4 nov. 2004

15 h 33 - 15 h 42 (HNE)

Télévisée

Études et activités

Travaux du Comité

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

11 h 03 - 12 h (HNE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Jeudi 28 octobre 2004 Jeudi 28 oct. 2004

Réunion 6

11 h 10 - 12 h 07 (HAE)

Budget des dépenses

Budget princ.des dépenses

Budget princ.des dépenses

Réunion 6

11 h 10 à 12 h 07 (HAE)

Budget des dépenses

Mardi 26 octobre 2004 Mardi 26 oct. 2004

11 h 10 - 12 h 07 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 5

11 h 08 - 12 h 59 (HAE)

Réunion 5

11 h 08 à 12 h 59 (HAE)

Jeudi 21 octobre 2004 Jeudi 21 oct. 2004

11 h 08 - 12 h 59 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Rapport-38e élec. gén.

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 4

11 h 04 - 12 h 20 (HAE)

11 h 04 à 12 h 20 (HAE)

Élection des députés

Mardi 19 octobre 2004 Mardi 19 oct. 2004

11 h 04 - 12 h 20 (HAE)

Audio seulement

Études et activités

Avis de convocation Témoignages Procès-verbal

Réunion 3

11 h 04 - 12 h 17 (HAE)

Télédiffusion

Réunion 3

11 h 04 à 12 h 17 (HAE)

Télédiffusion

Jeudi 14 octobre 2004 Jeudi 14 oct. 2004

11 h 04 - 12 h 17 (HAE)

Études et activités

Avis de convocation Procès-verbal

Réunion 2

11 h 04 - 12 h 27 (HAE)

Code -Conflits d'intérêt

Réunion 2

11 h 04 à 12 h 27 (HAE)

Code -Conflits d'intérêt